Petites régions agricoles DDTM Vendée Mis à jour le 3 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Les petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d’agricult…
Zones d'Action Renforcées (ZAR) en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73600Le décret du 7 mai 2012 relatif aux programmes d’actions régionaux en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole définit les parties de la zone vulnérable s…
PPRL du Pays de Monts - Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 25 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K75200La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL du Pays de Monts est la submersion marine, l’inondation terrestre, le retrait du trait de côte, la rupture des structures porteuses et les cho…
PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K48600La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL de l’Ile de Noirmoutier est la submersion marine résultant d'une modélisation sur l'ensemble de l'île, l'aléa érosion et l'aléa feu de forêt
PPRL de La Faute-sur-Mer - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37000La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de ni…
PPRL de La Faute-sur-Mer - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 24 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K34000Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription.
Zones d’Actions Complémentaires en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 3 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K58700Directive « Nitrates » : dans les bassins versants situés en amont de prises d’eau superficielle destinée à la consommation humaine qui ne répondent pas aux exigences de qualité des eaux brutes, le p…
PPRL du Pays de Monts - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 10 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33100La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de ni…
Limites transversales de la mer en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49700La limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domanial) ou du domaine privé des …
Communes et Cantons de la Zone de répartition des eaux Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 4 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K62900Communes et Cantons concernées par les zones où est constatée une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Elles sont définies par décret ministériel, soit en ba…
PPRL Pays des Olonnes - Cotes de référence 2100 des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 2 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28100La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de ni…
PPRL de l'Aiguillon sur Mer - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 15 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K68500La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'al…
Zones de terres très argileuses en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 14 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43600Les sols très argileux de marais du département de la Vendée sont délimités conformément aux cartes intitulées «zone argileuse du marais breton » et « zone argileuse du marais poitevin » annexées à l…
Exposition au niveau de bruit la nuit en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42700Données d'exposition au bruit la nuit en Vendée. Elles représentent des courbes isophones de 5 en 5 décibels pour les zones exposées à plus de 50 décibels et jusqu'à 70 décibels en Ln, la nuit.
PPRi de la rivière La Vendée - Fontenay-le-comte - Zonage du plan de prévention des risques d'inondation - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 15 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K27900Zonage du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la rivière la Vendée sur le territoire de la commune de Fontenay-le-comte en Vendée approuvé le 9 octobre 2006
PPRL de la Baie de Bourgneuf -Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendé DDTM Vendée Mis à jour le 20 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K46500La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL de la Baie de Bourgneuf est la submersion marine, l'emprise de l'AZI, l'aléa érosion et la rupture des digues.
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 15 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41100Zonage réglementé du PPRL de la Baie de Bourgneuf. Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique le règlement.
Réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau DDTM Vendée Mis à jour le 8 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42800Cette donnée identifie le réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau. Elle est utilisée par les services de l’État pour l’instruction des dossiers au titre de la loi sur l’eau et const…
Localisation ponctuelle des limites transversales de la mer en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39300Localisation ponctuelle de la limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domania…
PPRi de la rivière La Sèvre Nantaise - Zonage du Plan de Prévention des Risques d'Inondation - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 13 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33400Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la rivière La Sèvre Nantaise en Vendée approuvé le 5 mai 2004. Cette délimitation définit les …
