ASSIETTE SUP AC2 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 59020900Servitude AC2 – Servitudes relatives aux sites inscrits et classés
L_PERIMETRE_FORET_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5747900L\_PERIMETRE\_FORET\_S
L_ISOBATHES_1M_L DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5639000L\_ISOBATHES\_1M\_L
L_MARAIS_PRAIRIES_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5607500L\_MARAIS\_PRAIRIES\_S
Les lieux interdits à la publicité - Interdiction absolue DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56010600-2023.10.06- 23\_09\_0007\_I\_absolue -- PACT/AJU Les lieux interdits à la publicité - Interdiction absolue Publicité exterieur -Site classé pour la protection de l'environnement -Réserve naturel -P…
Ensemble des données environnementales impactant le règlement local de publicité DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 55413400-2023.09.27- PolicePublicite\_carte3 Ensemble des données environnementales impactant le règlement local de publicité DEAL-971/PACT/SIG
Propriétaires publics - Parcelles Cadastrales DEAL Guadeloupe Mis à jour le 20 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 55312400-2022- L\_FONCIER\_PUBLIC\_S Extractions des types de propriétaires des fichiers fonciers 2022
BIOCENOSE DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 53910500L\_BIOCENOSE\_S Ensemble des êtres vivants coexistant en Guadeloupe, organisations et interactions.
pprn_pzr_97106 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 53677002007-09-17 - pprn\_pzr\_97106 Plan de zonage réglementaire de la commune de Bouillante
Quartier prioritaire de la ville DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 53210300L\_QPV\_NPNRU\_S Le Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
Plan d'aménagement CHU des logements des internes DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5339800-2023-01-13- Carte\_LogementInternes\_CHU Plan d'aménagement CHU des logements des internes Belle Plaine Les Abymes Niveau d'aléa indondation Localisation parcellaire DEAL-971/CTP/SIG
L_CONTOUR_EPCI_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5197000L\_CONTOUR\_EPCI\_S
L_BATHYMETRIE_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5187800L\_BATHYMETRIE\_S
Point de repère Routier - Route Nationale DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5038900PR RN
Projet de PLU @15.09.2023 de la Commune de Baie-Mahaul(97103) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4989100-2023.09.18- PLU\_cadastre\_97103\_projet Projet de PLU @15.09.2023 de la Commune de Baie-Mahaul(97103) -Plan de zonage réglementaire (PZR - RISQUE) de la commune de Baie-Mahault DEAL-971/PACT/SIG
97104_PRESCRIPTION_SURF_20181022 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 4902110097104\_PRESCRIPTION\_SURF\_20181022
REPARTITION TERRITORIALE DES CHARGES DE MISSION DE L'UNITE APPUI OPERATIONNEL AUX COLLECTIVITES DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 46910900-2023.10- ConseilTerritoires\_APPU REPARTITION TERRITORIALE DES CHARGES DE MISSION DE L'UNITE APPUI OPERATIONNEL AUX COLLECTIVITES DEAL-971/PACT/SIG
Ouvrage d'Art sur route Nationale (Ponctuelle) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4647400OA RN
PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01/2024 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44513800-2023.09.26- PolicePublicite\_carte1 -- PACT/AJU PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01/2024 compétence (EPCI / Commune) -RLP règlement local de publicité …
ZNIEFF_2T DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4229500-2020 - L\_ZNIEFF\_2T\_S\_971 Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2 terrestres en Guadeloupe, à Saint-Martin et Saint-Barthélémy
