Liste des producteurs des données géographiques Géocatalogue Mis à jour le 1 févr. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K7700Liste des producteurs harmonisés extraite à partir du Géocatalogue dans le cadre de la mise en oeuvre d'INSPIRE.
Registre Parcellaire Graphique Bretagne 2012 Contours des îlots culturaux et leur groupe de culture majoritaire - version provisoire Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K000RPG 2012 Bretagne NB : Cette couche a été calculée par la DDTM29 à partir du RPG niveau 4 mis à disposition par l'IFEN, en attendant la mise à disposition officielle par l'ASP via Etalab. Ces donné…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
ENSEIGNEMENT : Collèges publics et privés - 2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Recensement des EPLLE publics et privés du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4 établissements ont été cré…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 991000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 986000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 975000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
ENSEIGNEMENT : Collèges publics et privés - 2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 979000Recensement des EPLLE publics et privés du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4 établissements ont été cré…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 917000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 906000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 832000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 811000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
