Arrêté de numérotage D05/24 Les Lilas Mis à jour le 20 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K26300Arrêté numérotage : 64 boulevard Général Leclerc de Hauteclocque (station de métro Serge Gainsbourg)
Arrêté numérotage D012/23 Les Lilas Mis à jour le 13 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K28000Numérotage 66 rue de Paris
Arrêtés réglementaires 2024 Les Lilas Mis à jour le 21 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K26700Arrêtés réglementaires 2024 du Maire des Lilas
Arrêté D016/23 Les Lilas Mis à jour le 7 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K25000Arrêté numérotage D016/23 sis 151 rue de Paris
Arrêté numérotage D015/24 Les Lilas Mis à jour le 31 mai 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K29300Arrêté numérotage D015/24, 31 boulevard Général Leclerc de Hauteclocque
Résultats élections européennes 2024 Les Lilas Mis à jour le 5 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K33900Résultats des élections européennes 2024
Arrêté portant constat d'un bien sans maitre sis 6 passage Bellevue aux Lilas Les Lilas Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K14100il s'agit de l'arrêté constatant une présomption de l'immeuble sis 6 passage Sablons sans Maitre eu égard à l'absence de propriétaire connu et au fait que les taxes foncières sont acquittées par un t…
Arrêté numérotage D010/23 Les Lilas Mis à jour le 25 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K37200Numérotage 19/19 bis boulevard Eugène Decros
RSU 2023 RSULes Lilas Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K12600Le rapport social unique (RSU) est élaboré à partir des données chiffrées permettant d'apprécier la situation de l’administration dans le domaine social, d'enregistrer les progrès effectués et de mes…
Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas Les Lilas Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K30100Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas
Résultats élections municipales 2026 Les Lilas Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K13600Résultats des élections municipales 2026 par bureau de vote
Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du batiment D sis 93 rue Romain Rolland aux Lilas Les Lilas Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 98718100Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du bâtiment D sis 93 rue Romain Rolland aux Lilas
RSU 2024 Les Lilas Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 8407200Rapport social unique Ce rapport compile les données relatives aux politiques de ressources humaines autour des thématiques suivantes : emploi, recrutement, parcours professionnels, formation, rémun…
Reglement vehicules Les Lilas Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 76519200La Ville et le CCAS des Lilas disposent d’un parc automobile mis à la disposition des agent.es. La gestion du parc, la responsabilité de la commune ou de l’établissement et les impératifs de transpar…
Arrêté numérotage D020/25 Les Lilas Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 74610100Arrêté numérotage D020/25 - 221-223 rue de Noisy-le-Sec
Arrêté numérotage D019/25 Les Lilas Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 64710100Arrêté numérotage D019/25, 9-11 rue Romain Rolland
données essentielles des marchés DEMLes Lilas Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6426200Les données essentielles des marchés publics regroupent les informations clés relatives aux marchés publics en France. Les acheteurs publics doivent publier ces données pour tous les marchés d'un mon…
Plan canicule agents Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5724800Le plan canicule est applicable au regard des consignes de la Préfecture.
reglement interne conduites addictives Les Lilas Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4578500La Ville des Lilas et son Centre communal d’action sociale ont la responsabilité de garantir la sécurité ainsi que de préserver la santé physique et mentale de ses agents. Dans ce cadre, la préventio…
Arrêté numérotage D028/25 Les Lilas Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 42212300Arrêté numérotage D028/25 - 73 ter/75 rue Henri Barbusse
