Evaluation à mi-parcours des CPER 2007-2013 / Volet enseignement supérieur et recherche Premier ministre Mis à jour le 23 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K27000Etat d’avancement et typologie des projets. Analyse de l’incidence sur les CPER de l’évolution de contexte depuis 2006.Evaluation de la prise en compte des objectifs initiaux et, le cas échéant, des …
Etude 2008 Evénement de vie : Associations Premier ministre Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K21000La base de données présente les résultats d’une étude réalisée à la demande du SGMAP par l’institut de sondage BVA, du 18 au 26 novembre 2008, auprès d’un échantillon de 805 associations, représentat…
Programme du séminaire Prospective Info "Territoires 2040 - Des systèmes spatiaux à l'heure du changement" Premier ministre Mis à jour le 23 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K9300Programme détaillé du séminaire précisant le sujet de la journée et la qualité des intervenants.
Plan de Relance 2009 - Crédits budgétaires par région Premier ministre Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K6100Détail des crédits budgétaires allouées dans le cadre du plan de relance de l'économie 2009.Sont distingués les autorisations d''engagement et les crédits de paiement, ainsi que leur répartition par …
Etude 2008 Evénement de vie : Entreprises Premier ministre Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K16400La base de données présente les résultats d’une étude réalisée à la demande du SGMAP par l’institut de sondage BVA, du 15 septembre au 29 septembre 2008, auprès d’un échantillon représentatif de 1029…
Formes de mutualisation des services publics en milieu rural Premier ministre Mis à jour le 5 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K26700A la suite d’un appel à projet lancé au second semestre 2001, la DATAR a sélectionné des projets de maisons des services publics pour en subventionner la création. Le rapport d’évaluation ci-joint ab…
Rapprocher, intégrer, différencier. Éléments sur la mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur Premier ministre Mis à jour le 23 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K13800La mise en place des pôles de recherche et d’enseignement supérieur s’intègre dans les profondes réformes que connaît, depuis une quinzaine d’années, le système d’enseignement supérieur et de recherc…
Territoires en mouvement n°4 Premier ministre Mis à jour le 5 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10700Lettre d'information de la DATAR parue au printemps 2011
La qualité des prestations en ingénierie territoriale : pour un état des lieux des enjeux Premier ministre Mis à jour le 23 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K26700L’enquête réalisée par RCT a permis d’identifier de grandes lignes de consensus entre les acteurs de l’ingénierie territoriale, qui expriment des attentes globalement similaires (qualification, recon…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Première ministre) Premier ministre Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K90900Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Territoires en mouvement n°1 Premier ministre Mis à jour le 5 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9300Lettre d'information de la DATAR parue au printemps 2010
Les coopérations inter-CHU. Etat des lieux et perspective Premier ministre Mis à jour le 23 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K25100Cette étude, réalisée par un groupe de travail présidé par Emmanuel Vigneron (rapporteur : Sandrine Haas), a pour ambition d’évaluer le développement des coopérations entre CHU principalement dans le…
Plan de Relance 2009 - Crédits budgétaires Premier ministre Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K4700Détail des crédits budgétaires allouées dans le cadre du plan de relance de l'économie 2009.Sont distingués les autorisations d''engagement et les crédits de paiement, ainsi que leur répartition mens…
Programme du séminaire prospective info "L'aménagement du territoire à l'international : de l'identification de pratiques innovantes à leur appropriation" Premier ministre Mis à jour le 23 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K3000Programme détaillé du séminaire précisant le sujet de la journée et la qualité des intervenants.
Subventions versées par la DICLRAH en 2023 Premier ministre Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K35900Liste des subventions versées par la DILCRAH en 2023
Evolutions et perspectives des retraites en France Premier ministre Mis à jour le 3 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 957000Ces jeux de données constituent la base du rapport annuel du Conseil d’orientation des retraites (COR) sur les évolutions et les perspectives des retraites en France, en application de la loi du 20 j…
Dynamiques et développement durable des territoires - Rapport de l'Observatoire des territoires 2008 Premier ministre Mis à jour le 5 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 927000Il a pour objectif de mettre en lumière les spécificités des territoires, leurs trajectoires, leurs disparités et leurs convergences pour fournir des repères utiles à la construction de stratégies de…
Métadonnées des Discours publics de Vie-publique.fr Premier ministre Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 76615200Vie-publique.fr est un site à destination des usagers. La Direction de l'information légale et administrative (DILA) met à disposition les métadonnées de près de 150 000 discours publics prononcés p…
Subventions versées par le cabinet du PM en 2024 Subventions PMPremier ministre Mis à jour le 2 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 76313000Chaque année, le Premier ministre accorde des subventions à des fondations ainsi qu'à des associations œuvrant dans le domaine de la défense des droits de l'homme, du développement de la citoyenneté …
Subventions Nationales versées par la DILCRAH aux Associations en 2024 Premier ministre Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 51114400Le jeu de données correspond aux subventions annuelles versées par la DILCRAH à des associations nationales, en l'occurence pour l'année 2024 dans ce fichier. Il s'agit d'association qui agissent co…
