Élection présidentielle de 2002 : résultats du premier tourPremier ministre 1K0Source : Les Etudes de la DF : Les élections présidentielles en France, 2002 © Dila
Élection présidentielle de 1995 : résultats du premier tour Premier ministre 1K0Source : Les Etudes de la DF : Les élections présidentielles en France, 2002 © Dila
Élection présidentielle de 1995 : résultats du second tourPremier ministre 1K0Source : Les Etudes de la DF : Les élections présidentielles en France, 2002 © Dila
La fermeture des sites de la Défense entre 2009 et 2014Premier ministre 6360Sites de la Défense supprimés, effectifs supprimés ou réaffectés, casernes supprimées ou réaffectées Source : Documentation photographique n°8067 : France. Aménager et développer les territoires (Auteur : Nacima Baron-Yellès) © Dila
Les opérations militaires extérieures de la France en 2013 (février)Premier ministre 6800Nombre de militaires déployés en février 2013 Surcoût des opérations extérieures 2003 - février 2013 Source : Questions internationales : La France dans le monde (n°61-62 mai-août 2013) © Dila
Les Instituts français dans le monde en 2013Premier ministre 1K0Source : Questions internationales : La France dans le monde (n°61-62 mai-août 2013) © Dila
Élections présidentielles et législatives de 1956 à 2002 : résultats de l'extrême droitePremier ministre 1K0Source : Les Etudes de la DF : Les élections présidentielles en France, 2002 © Dila
Élections présidentielles et législatives de 1974 à 2002 : résultats des écologistesPremier ministre 1K0Source : Les Etudes de la DF : Les élections présidentielles en France, 2002 © Dila
Élections présidentielles et législatives de 1951 à 2002 : résultats du communisme et de l'extrême gauchePremier ministre 1K0Source : Les Etudes de la DF : Les élections présidentielles en France, 2002 © Dila
Élections présidentielles et législatives de 1951 à 2002 : résultats des gauches socialiste et radicalePremier ministre 6780Source : Les Etudes de la DF : Les élections présidentielles en France, 2002 © Dila
Élections présidentielles et législatives de 1951 à 2002 : résultats du centre et de la droite non gaullistePremier ministre 8870Source : Les Etudes de la DF : Les élections présidentielles en France, 2002 © Dila
Élections présidentielles et législatives de 1951 à 2002 : résultats de la droite gaullistePremier ministre 7580Source : Les Etudes de la DF : Les élections présidentielles en France, 2002 © Dila
Élections présidentielles et législatives de 1965 à 2002 : taux d'abstentionPremier ministre 2K0Source : Les Etudes de la DF : Les élections présidentielles en France, 2002 © Dila
Guide "Vos droits et démarches" professionnelPremier ministre 9120Tous les droits et toutes les démarches pour les professionnels du site Service-public
Actualités du site Service-public.frPremier ministre 2K0Actualités du site Service-public.fr pouvant être organisées par thèmatiques ou par public
Le JO électronique authentifiéPremier ministre 2K0Le JO électronique authentifié publie depuis le 2 juin 2004 les textes législatifs et réglementaires de la République française, à l'exception des textes relatifs à l'état et à la nationalité des personnes.
Jurisprudence du Conseil constitutionnel sur LégifrancePremier ministre 3K0Contrôle de constitutionnalité, Contentieux électoral et autres décisions En sélectionnant « Contrôle de constitutionnalité », on interroge les décisions ayant porté sur le contrôle de constitutionnalité des lois ordinaires, des lois organiques, des traités et des règlements des Assemblées (types :…
La CNIL sur LégifrancePremier ministre 2K0Missions, composition structurelle, organisation et fonctionnement de la Commission nationale de l'informatique et des libertés Normes simplifiées et recommandations émises par la Commission nationale de l'informatique et des libertés en matière de traitements automatisés de données à caractère per…
Journal officiel Associations et fondations d'entreprisePremier ministre 8K0Vous consultez sur ce site, d’une part le texte de toutes les annonces parues au Journal officiel des associations Loi de 1901, associations syndicales de propriétaires, fondations d'entreprise et fonds de dotation et d'autre part les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation…
Annuaire de l'administration de Service PublicPremier ministre 6K1ous les contacts pour vos relations avec les services publics L'Annuaire de l'administration vous donne accès : aux services locaux situés dans votre région (préfecture, mairies, direction départementale du travail, Urssaf…), aux ministères, à toutes leurs directions et à leurs établissements pub…
