Compte Administratif pour 2013 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 20 juin 2014.
Fichier de localisation géographique des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) gérés par la Région Hauts-de-France, ainsi que les lycées privés. situation au 22 août 2016
Il s'agit des fichiers de l'enquête régionale ménages/déplacements au standard CERTU réalisée en 2009 par le Conseil régional Nord - Pas-de-Calais. L'enquête des déplacements a été réalisée par télép…
Les territoires DPT (Destination pour tous) en région hauts-de-France. DPT est la seule marque d’Etat qui valorise une destination touristique accessible, à tous (habitants du territoire comme visite…
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2016, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance pléniè…
Le Fonds Européen pour les Affaires Maritimes, la Pêche et l’Aquaculture (FEAMPA) est l’outil de financement européen qui accompagne la mise en œuvre de la politique commune de la pêche. Il soutient …
Périmètre des Services publics pour l'emploi local (SPEL)
Depuis le 1er juillet 2016 une nouvelle organisation du Service Public de l’Emploi Local (SPEL) a été mise en place en région Hauts-de-France…
Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 29 juin 2017.
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Républicains et apparentés (LRa) ainsi que les consommations annuelles par poste.
L’article L.4132.33 d…
Budget Primitif du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2010, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 16, 17 et 18 décembre 2009.
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2014, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 18, 19 et 20 décembre 2013.
Liste des structures hébergeant un agent de développement du Plan Local de Développement Economique, déclinaison locale du Schéma Régional de Développement Economique. Dernières données disponibles a…
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2015, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 28, 29 et 30 janvier 2015.
Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière le 24 juin 2011.