Déclaration profil acheteur Ville de Besancon Mis à jour le 13 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Déclaration profil acheteur
Espaces Verts Ville de Besancon Mis à jour le 3 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K13400Ce jeu de données recense les espaces verts gérés par la Direction de la Biodiversité et des Espaces Verts. Chaque espace vert est décrit par sa surface, son périmètre, son type, son nom, et son ratt…
Toutes les élections de Besançon entre 1981 et 2022 Ville de Besancon Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K10300Résultats bruts de toutes les élections de la ville de Besançon
Élections Européennes du 09 juin 2024 à Besançon Ville de Besancon Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K27700Résultat des Élections Européennes du 09 juin 2024 à Besançon. Résultats totaux et bureaux par bureaux.
Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons – Déclaration annuelle des collectivités (Loi AGEC) Ville de Besancon Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K2900Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont l’obligation de déclarer …
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc Ville de Besancon Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2821500Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux
