Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Verchaix - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 66925600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 6667900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones agricoles défavorisées en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 12 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 66634900Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Plan de prévention des risques naturels de Combloux (Haute-Savoie) – approuvé le 31/07/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66421200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 22 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29100Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère a été approuvé le 22 octobre 2012. De maniere generale, les enjeux sont les personnes, biens, activites, elements …
N_COURS_EAU_L_039 (validation du 02 décembre 2025) DDT Jura Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29600Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau du Jura du 02 décembre 2025 (données mises à jour le 09 janvier 2…
Zones de bruit d'origine routière de la carte de bruit stratégique de type A-Ln 4ème échéance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54400Zones de bruit d'origine routière de la carte de bruit stratégique de type A-Ln 4ème échéance approuvée par arrêté préfectoral le 23 février 2023. La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’év…
Plan de prévention des risques naturels d'Annemasse (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66330400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels de Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie) – approuvé le 29/05/1987 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66330300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Document d'urbanisme de Brienne la Vieille Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66221400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Massif VOSGIEN au titre de la loi dite «loi montagne» Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 2 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6629900Périmètre du massif vosgien constitué des 582 communes des 7 départements concernés par le décret n°2004-69 du 16 janvier 2004 relatif à la délimitation des massifs. Base cartographique ©IGN-F/ADMIN-…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vacheresse (Haute-Savoie) – approuvé le 03/04/2002 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 66417700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 20/05/2020 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66127100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Atlas des Zones Inondables de la vallée de la Bresle (60) DDT Oise Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66134500Cet atlas est le résultat des analyses de reconnaissances de terrain et bibliographiques menées par BCEOM. Il se présente sous la forme d’une cartographie des plus hautes eaux connues (PHEC). Il s’ag…
Services Communaux d’Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 15 févr. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 1K4500Le SCHS gère les questions de salubrité, d’hygiène et de santé publique. Son rôle est de mettre en application le Code de la santé publique. Il veille également au respect du règlement sanitaire dépa…
Registre Parcellaire Graphique dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65927000Le standard de données porte sur le RPG non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la …
Plan de prévention des risques naturels de Mieussy (Haute-Savoie) – approuvé le 30/01/2002 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65924700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Sallanches (Haute-Savoie) – approuvé le 24/12/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 13 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 65924100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de Ville-la-Grand (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66426800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plans de prévention des risques naturels - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K21200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
