Direction Départementale des Territoires des Vosges DDT 88

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Direction Départementale des Territoires des Vosges

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Informations

101 jeux de données

Trier par :

Zones Humides Potentielles - ZHP
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 20 août 2024
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Un zonage « Zones Humides Potentielles » (ZHP) : Il s’agit d’enveloppes au sein desquelles il existe une forte probabilité de présence de zone humide. Moins précises que les ZHE, elles sont signalées…
Schéma des données d'accessibilité des ERPs (organisation DDT des Vosges)
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 6 déc. 2024
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Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma des données d'accessibilité des ERPs" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Périmètre de protection des monuments historiques
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 27 oct. 2025
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Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
Zone réglementée (surfacique) du PPRNi de la MEUSE dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 22 juil. 2024
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (surfaces)
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 6 mars 2020
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Entités surfaciques à l'origine du risque d'un PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 10 mars 2020
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Origine du risque du PPRNi MADON CENTRE
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 21 mai 2024
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 25 juil. 2024
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi de la Meurthe dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 22 juil. 2024
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone d'aléa du PPRNi MADON AVAL dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 22 juil. 2024
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MOSELLE AMONT
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 4 juin 2024
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 27 nov. 2025
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Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de l'identification : 11053 tron…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 27 janv. 2026
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Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°437 du 31 décembre 2025 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'envir…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal) - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges depuis 2014
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (linéaires)
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 6 mars 2020
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Bruit dans l'Environnement dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 16 mai 2025
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L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et…
Zones d'aléa du PPRi MADON AMONT
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 23 mai 2024
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Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer…
Zone réglementée (surfaciques) du PPRNi du Mouzon
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 19 juil. 2024
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres supra-départementaux des EPCI du département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 5 janv. 2026
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Mise à jour le 5 janvier 2026 (Population ©INSEE2023 au 1er janvier 2026). Périmètres supra-départementaux des Etablissements public de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRNi MADON AVAL dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Mis à jour le 22 juil. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…