Périmètre du plan de prévention des risques naturels des Villards-sur-Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 21/06/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 mars 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 64834700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/06/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64931900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 juil. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 65036600Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
X_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_P_067 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 oct. 2013Métadonnées :Bon (67 %) 42520800X\_TRANS\_RADIOELEC\_PERT\_PT1\_P\_067
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Loire entre Nevers et Neuvy-sur-Loire [altitude de la surface d'eau] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4253600Représentation raster de l'altitude de la surface d'eau (en mm) de l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées sur les vals de Loire de Nevers à Neuvy-sur-Loire (limite amont du …
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Marignier - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64520200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Onnion (Haute-Savoie) – approuvé le 24/12/1996 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64622100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Document d'urbanisme de Chauchigny Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64425400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [isocotes reconstituées] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 29 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4243100Représentation vecteur des isocotes de l'inondation provoquée par les plus hautes eaux connues sur les vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers. La crue de 1856 est la plus forte sur le secteur…
Classement de continuité écologique dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 6 juin 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 64329000Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d''un cours ou d''un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l''article L.214-17…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Marnaz (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 64627300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeux linéaires du PPRNi de la Mortagne dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 64227000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
N_COURS_EAU_L_039_27072023 DDT Jura Mis à jour le 8 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38000Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 27 juillet 2023 (données mises à jour…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Arenthon (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64216500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeux du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 20 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 64126600Le plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres a été approuvé le 18 juin 2012. Les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, me…
Plan de prévention des risques naturels de Morzine (Haute-Savoie) – approuvé le 24/09/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63824200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Bruit infrastructures routières - carte A nuit (60) DDT Oise Mis à jour le 6 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 638255003ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures routières (carte A).
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Gaillard - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63728300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montauban - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K48300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Limite représentative d'une crue historique issue de l'atlas de zones inondables de la Creuse - Août 2010 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41916000Limite représentative d'une crue à caractère exceptionnel des siècles derniers, issue de l'atlas des zones inondables de la Creuse pour une crue de fréquence centennale (Août 2010). Document d'infor…