Document d'urbanisme de Droupt Saint Basle Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 61927800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K28900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Jean-de-Sixt (Haute-Savoie) – approuvé le 30/12/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 6 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 62118700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme de Saint Nicolas la Chapelle Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61827000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59000Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métro…
R111-3 de Vaujany approuvé le 24/07/1974 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Saint Pierre de Chartreuse en date du 09/09/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Document d'urbanisme de Radonvilliers Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61523600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie) – approuvé le 27/12/2007 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 29 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 61820300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme de Laines aux Bois Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61321500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Vailly (Haute-Savoie) – approuvé le 16/04/1987 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 61526200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme de La Saulsotte Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61221600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Enjeux surfaciques du PPRNi CONEY Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 21 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 61228300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone soumise à autorisation de défrichement dans le Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 61212700Les zones soumises à autorisation de défrichement sont les zones sur lesquelles une demande d'autorisation devra être effectuée avant tout travaux de défrichements. "Est un défrichement toute opérati…
Zone humide surfacique - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K16600Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanent…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE ACT APPRO DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 40426800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Marignier - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 61121800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme de Cunfin Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 61133800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonages réglementaires des PPRN assiettes de servitudes PM1 en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 22 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 61149900En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Aléa feu de forêt sur la commune de Plan d'Aups Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61225100Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
