Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Agout en aval de Castres - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRNi MOSELLE AMONT (points) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 59324100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques naturels de Novel (Haute-Savoie) – approuvé le 08/08/1996 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59328500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
SUP PT1 et PT2 non cartographiées (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 59234200Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques non cartographiées (département de l'Oise)
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de La Chapelle-d'Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 26/07/2000 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59321200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Bassin de vie 2012 (60) DDT Oise Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 59134700Un bassin de vie est la « plus petite maille territoriale » française, à l'autonomie plus ou moins marquée, où s'organise la vie quotidienne des habitants.
R111-3 de Pinsot approuvé le 13/06/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Baux de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36700Chasser sur le Domaine public fluvial et le Domaine public maritime, implique certaines règles et quelques contraintes. Le domaine public fluvial (DPF) est constitué d’une partie artificielle et d’un…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels des Gets (Haute-Savoie) – approuvé le 20/04/2005 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 59824600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de Passy (Haute-Savoie) – approuvé le 06/01/2014 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59026300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Archamps (Haute-Savoie) – approuvé le 11/04/2018 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 59125000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 58927500plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021
Plan de prévention des risques naturels du Reposoir (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2010 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58828700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR Sècheresse Bussy (60117) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 58835800Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Bussy (60117)
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Monnetier-Mornex (Haute-Savoie) – approuvé le 06/10/1994 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 58822200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Bonne (Haute-Savoie) – approuvé le 21/06/1993 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58725900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 14 févr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5868800Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE),…
Zones réglementées du PPRNi MADON CENTRE Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 23 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 58626200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de Magland (Haute-Savoie) – approuvé le 27 septembre 2016 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58623800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
COMMUNE_TOPO_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 58624900Contour de commune de la BDCARTO généralisé à 500 m
