Plan de prévention des risques naturels de Fillinges (Haute-Savoie) – approuvé le 14/01/1997 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53225700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de La Clusaz (Haute-Savoie) – approuvé le 15/04/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 53422600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de La Côte d'Arbroz (Haute-Savoie) – approuvé le 08/12/1987 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53124500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Document d'urbanisme de Vendeuvre sur Barse Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53529200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Myotis_bechsteinii (Murin de Bechstein) DREAL Grand Est Mis à jour le 25 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 53027000Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les …
Zone d'aléa du PPRN Inondation du bassin du Cérou - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 91239400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 53518200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme de La Villeneuve au Chêne Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52924200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones d'aléas du PPR Mouvement de Terrain des Falaises des Vaches Noires Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 23 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 91030600Ce jeu de données décrit l'aléa de mouvement de terrain défini dans le cadre de la procédure d'élaboration du plan de prévention des risques de mouvement de terrain des falaises des Vaches Noires. Ce…
Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 5285700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
R111-3 de Sarcenas approuvé le 16/11/1973 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90626400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Bruit des transports terrestres dans le département de la Meuse DDT de la Meuse Mis à jour le 23 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 90629500CLASSEMENT SONORE & CARTES DE BRUIT STRATEGIQUES L'arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011 classe les infrastructures de transports terrestres dans le département de la Meuse en fonction de leurs ca…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Brizon (Haute-Savoie) – approuvé le 22 juin 2017 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 53420700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie) – approuvé le 28/02/1997 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 53317800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Lanius_senator (Pie-grièche à tête rousse) DREAL Grand Est Mis à jour le 23 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 52731700Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon le…
Bande de 300m inconstructibles autour des plans d'eau dans le cadre de la loi montagne- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 5 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 904000Bande de 300 m inconstructible autour des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha en application de l'article L122–12 du code de l'urbanisme. Article L122–12 du code…
Zones d'aléas du PPRI des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 23 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 90439000Ce jeu de données décrit l'aléa d'inondation par débordement de cours d'eau défini dans le cadre de la procédure du Plan de Prévention des Risques Inondation des Vallées de la Touques moyenne et de l…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Servoz (Haute-Savoie) – approuvé le 17 janvier 2018 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 6 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 52622800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels d’Archamps (Haute-Savoie) – approuvé le 11/04/2018 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52625700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Classement sonore des routes (60) DDT Oise Mis à jour le 31 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 52725500Classement sonore des infrastructures routières du département de l'Oise (60) conformément à l'Article L571-10 du code de l'Environnement
