Aire de protection de biotope (APB) en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 29 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5298100Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'a…
Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. DDT Haute-Marne Mis à jour le 7 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K57900Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser des zones agricoles homogène…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Malause - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 92619500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Passy (Haute-Savoie) – approuvé le 06/01/2014 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 53221600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Jeoire (Haute-Savoie) – approuvé le 03/08/2012 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 52524200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Moye (Haute-Savoie) – approuvé le 24/11/1997 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 52826800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de La Muraz (Haute-Savoie) – approuvé le 14/10/1996 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 6 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 52520500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Etrembières (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 52523700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Saint-Jorioz (Haute-Savoie) – approuvé le 21/08/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52325700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 6 sept. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 5268600De manière récurrente, certains projets d'aménagement ou de développement économique ont souvent été identifiés tardivement par la Direction Départementale des Territoires (DDT) des Vosges (manque d'…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels des Clefs (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 52922900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme de Saint Léger sous Brienne Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52519800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 20/05/2020 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 juin 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 52523100N\_PERIMETRE\_PPRN\_20160005\_S\_074
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Entremont (Haute-Savoie) – approuvé le 24/11/1997 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 52422500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de La Balme-de-Thuy (Haute-Savoie) – approuvé le 03/05/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 52120900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 89336100Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Historique : …
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Alex (Haute-Savoie) – approuvé le 07/04/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 52022700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan d'eau douce par son centroïde - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 89212400Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nomb…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Fillinges (Haute-Savoie) – approuvé le 14/01/1997 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 52324300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Taninges (Haute-Savoie) – approuvé le 08/03/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 52223100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
