Plan de Prévention des Risques Inondation de l'Arroux - Secteur Toulon sur Arroux Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64022900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Cadastre conchylicole DDTM Manche Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 64123200Recensement et localisation des parcelles cadastrales conchylicoles du département de la Manche (50) (hors mytiliculture sur bouchot) Source : DDTM50/SML/Cultures marines
Sites de reconnaissance de la servitude de passage des piétons sur le littoral du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 8 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 65023900Lors de la reconnaissance de la SPPL du Morbihan certains sites particuliers : points de vue - équipements - dégradations ont été localisés et ont fait l'objet d'une prise de vue. Ces points ont été …
Etude de la zone inondable des rivières la Dordogne et la Rhue, commune de Bort-les-Orgues (2009) en Corrèze. Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63826700L’étude a déterminé les zones inondables de la Dordogne et de la Rhue dans la traversée de la commune de Bort-les-Orgues par approche hydrogéomorphologique sur les secteurs naturels et par une approc…
Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique PM3 - Aveyron. DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 63711300Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique - Aveyron. Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du ser…
PPRN inondation Commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 6393100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 28 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 64232400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Horgues approuvé le 15/06/2011, dernière modification le 20/03/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 sept. 2011Métadonnées :À améliorer (33 %) 636000Numérisation vectorielle du PLU d'Horgues (65223), réalisée en septembre 2011. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. …
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20120002 de la Saône_Amont Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 25 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 6366300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRT de CAZAUX DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63719100Périmètre du PPRT du site militaire de Cazaux, situé sur les communes de La Teste-de-Buch et Gujan-Mestras. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètr…
Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin de la Vilaine en région Rennaise - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63621700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gèdre du 17/02/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 641000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Analyse de la déprise des haies en Pyrénées-Atlantiques DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 5 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 63421800Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Enjeux surfaciques du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Forgès - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 63124800N\_ENJEU\_PPRN\_20100009\_S\_019 Enjeux surfaciques du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Forgès - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affl…
Voies ferrées sur le département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63037500Voies ferrées sur le département de l'Aveyron
Cantons électoraux, découpage 2015 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 12 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63011200Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les l…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Loudenvielle approuvé le 02/11/94 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 630000Numérisation vectorielle du PPRN de Loudenvielle (65282). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - Modification N°4 10/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 30 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 62711100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - PLU approuvé le 16/12/2011 - Modification N°4 approuvée le 10/07/2017 caractère ex…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Aubagne - 13DDTM20140155 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 62927900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN inondation Commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 6263200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014
