Aléa de la zone inondable des rivières Maumont, Clan et Pourette (2019) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60223800L\_ZI\_MAUMONT\_CLAN\_POURETTE\_2019\_ALEAS\_S\_019 Aléa de la zone inondable des rivières Maumont, Clan et Pourette (2019) en Corrèze Dans le cadre de la mise à jour et de l’extension du Plan de Pr…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de AULOS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60121800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Recensement des centres hospitaliers - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 janv. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 60034100Recensement des centres hospitaliers de l'Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements de soins correspondant aux catégories 101,106,131,292 et 355. Géocodage…
POS de GENISSIEUX 26139 - Mise à jour 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6009100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de GENISSIEUX 26139 - POS approuvé le 03/04/1992 - Mise à jour du 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 ca…
N_PERIMETRE_PPRN_20100003_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 600000Périmètre du PPRSM de Saint-Malo
Zones réglementées du plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMT) de Noailhac en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59927300N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20070002\_S\_019 Numéro Gaspar 19DDT20070002 Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection d…
Eléments de type linéaire, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 59933900Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zones exposées au bruit de la route départementale 740 à Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 59921200La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CELLES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 25 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59820800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) d'Agos-Vidalos, approuvé le 19/06/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 598000Numérisation vectorielle du PPRN d'Agos-Vidalos (65004). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques natur…
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59736300PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés …
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BENAGUES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59620400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMT) Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 7 févr. 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 59633300Plan de prévention des risques naturels prévisible de mouvements de terrain des communes de Chasteaux, Lissac-sur-Couze et Saint-Cernin-de-Larche approuvé le 07/02/2011 Tables du plan de prévention …
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LAROQUE-D'OLMES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59510800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - Mise à jour 30/06/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 59511000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PLU approuvé le 11/03/2014 - Mise à jour du 30/06/2017
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 59436000Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Adour
Périmètre du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 59324100N\_PERIMETRE\_PPRN\_20000002\_S\_019 Périmètre du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze PPRI Vézère approuvé le 25/10/2016
PPRN inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 DDT Drôme Mis à jour le 6 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5922900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085
Zone de bruit de la ligne Paris - Le Havre d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Lden ( jour) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59220500La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aire-sur-l'Adour – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 6 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59226000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
