Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir DDT 28

Service public

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Jeux de données ⁽¹⁰⁰⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

100 jeux de données

Trier par :

Itinéraires de transports exceptionnels de première catégorie, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 15 nov. 2024
1K
80
0
1
Est considéré comme transport exceptionnel, le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions et/ou la masse dépasse(nt) les limites réglementaires définies dans…
Éolienne construite ou en projet, en Eure-et-Loir (28) : mise à jour au 10/02/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 11 févr. 2026
2K
11K
0
0
L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d'un …
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM (surfaciques) générateurs de servitudes de la catégorie PM1, au 27/09/2023 : format CNIG 2016 pour être téléversé dans le Géoportail de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 27 sept. 2023
2K
214K
0
0
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Contrainte aéronautique militaire de vol en basse altitude (zone RTBA), en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 23 sept. 2016
2K
432
0
0
Il existe une bande de vol à basse altitude pour les avions militaires où tout obstacle de plus de 90 m de hauteur est interdit. Les informations relatives aux contraintes militaires peuvent être obt…
Zones d'exclusion pour l'installation de méthaniseur soumis à autorisation ou à l'enregistrement ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 25 mars 2024
1K
625
0
0
Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en janvier 2022, puis mise à jour le 01/08/2023 et le 25/03/2024. Couche non validée par …
Quartier prioritaire 2024 de la politique de la ville (QPV), en Eure-et-Loir (28), au 30/01/2024.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 16 févr. 2024
1K
464
0
0
Quartier prioritaire 2024 de la politique de la ville (QPV), mis à jour le 30/01/2024 sur le site https\://www\.data.gouv.fr/fr/datasets/quartier-prioritaire-de-la-politique-de-la-ville-qpv-2024/#/re…
Périmètre du PPRN inondation l'Eure1 d'Abonndant à Guainville, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 5 nov. 2015
1K
2K
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Bassins de vie version 2022, en Eure-et-Loir (28), au 01/01/2024 (sur communes 2019)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 11 mars 2025
1K
323
0
0
C’est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Il s’agit d’un nouveau zonage défini par l’INSEE (version 2022) sur les communes au 01…
Zone vulnérable aux nitrates, en Eure-et-Loir (28) : arrêté du préfet de région du 04/08/2021 (mise à jour au 03/06/2022)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 27 mars 2023
1K
310
0
0
Toutes les communes du 28 sont concernées. Sources : http\://www\.geosource.reseau-zones-humides.org/geosource/srv/fre/catalog.search#/metadata/8ddc0f01-6708-4b23-a79a-e9bac3beeee6 Version de juin 20…
Aires définies par des arrêtés de protection de biotopes, en France (000), au 11/07/2025, complétées par le PCT au 28/11/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 28 nov. 2025
1K
197
0
0
Aires définies par des arrêtés de protection de biotopes, en France, au 11/07/2025. Sources : Inventaire National du Patrimoine Naturel du Muséum National d'Histoire Naturelle (cf https\://inpn.mnhn…
Périmètre du PPRN inondation de Chartres, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 5 nov. 2015
1K
404
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Stations d'épuration localisées ponctuellement, en Eure-et-Loir (28) au 0/01/2021
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 23 mars 2021
1K
454
0
0
Stations d'épuration localisées ponctuellement (données issues de l'application ROSEAU, alimentées par le SGREB) : https\://eau.agriculture.gouv.fr/roseau/extractions/extractions.xhtml?ticket=ST-8308…
Eléments de type ponctuel, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 1 déc. 2016
1K
481
0
0
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zones de dégagement (éléments linéaires) liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en France (000), au 17/05/2022
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 13 mai 2022
1K
616
0
0
Les zones de dégagement sont définies par des paliers de hauteurs à respecter. Pour voir ces hauteurs (par rapport au niveau de la mer): charger en plus, la couche ponctuelles des étiquettes de haute…
Barrages formant une retenue d'eau (représentés par un point), en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 9 mars 2016
1K
346
0
0
Localisation ponctuelle sous Cascade d'un ouvrage de retenue d'eau : Données issues du module SIOUH de l'application CASCADE (DREAL-DDT) ATTENTION : données non validées à utiliser avec précaution E…
Segments de classement de continuité écologique (liste 2) au 03/10/2016, en Eure-et-Loir (28) et sur un tampon de 10 kms autour, au 3/10/2016 (sans LOIRE-BRETAGNE)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 18 août 2023
1K
331
0
0
Sources de données site Sandre : https\://www\.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/187ab810-d84f-414b-bec7-ffa740374461 Couche métropolitaine retravaillée par la DDT28/SCCT/PCT…
Zones de bruit des routes, type C en journée de 24h (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 03/01/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 9 févr. 2023
1K
409
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures de transports terrestres concernées au titre de cette 4e échéance, ont été…
Zones de bruit des routes type A en journée de 24 h (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028), au 03/01/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 9 févr. 2023
1K
215K
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures de transports terrestres concernées au titre de cette 4e échéance, ont été…
Document R111-3, en Eure-et-Loir (28) en septembre 2015
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 15 sept. 2017
1K
269
0
0
Application de l'article R111-3 du code de l'Urbanisme pour les communes n'ayant pas encore de PPR naturel. Pas de nouveau R111-3 depuis 2015.
Zone de présomption de prescriptions archéologiques, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Mis à jour le 29 janv. 2019
983
378
0
0
En application de l'article L. 522-5 du code du patrimoine et des articles 4 et 5 du décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie p…