Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MERENS-LES-VALS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59120200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FOIX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 59123900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Règlements locaux de publicité (RLP) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 22 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 59028100L\_RLP\_S\_019.shp Dernière mise à jour: 21/03/2022 Les publicités, enseignes et préenseignes, sont soumises à une réglementation protectrice de l'environnement et du cadre de vie (code de l’environ…
Zone réglementée du PPRT CEREXAGRI en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59023100Zone règlementée du PPRT de l'établissement CEREXAGRI, situé sur la commune de Bassens. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080023 du Bassin de la Semouse Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 30 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 59028500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de AX-LES-THERMES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58923200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRI de Beaumont le Roger Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5897100Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CRAMPAGNA Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58821000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'aléa du PPRI de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 58719000N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20100001\_S\_050
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Grans - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850083 (SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58634500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à l'ouest de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 2 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 58624100La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Secteurs constructibles des cartes communales (CC) numérisées de la Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 31 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 58523600L\_SECTEUR\_CC\_019 Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas partic…
Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 24 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 58511500Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle DDT de la Moselle Mis à jour le 28 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 58445600Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent aux articles L. 427-1 à L. 427-7 et R. 427-1 à R. 427-4 du…
Zone d'aléa du PPRT de Sigap Ouest en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 7 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 58419700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Bours, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5836700Numérisation vectorielle du PPRN de Bours (65108). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels pr…
Enjeux surfaciques du territoire du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 13 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 58121600N\_ENJEU\_PPRN\_20100003\_S\_019 Enjeux surfaciques du territoire du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dor…
Cartes de bruit sur les routes nationales : Zonages du niveau sonore (jour, soir, nuit) dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 58128400La Directive Européenne n°2002-49 du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement fixe le cadre de la politique de lutte contre le bruit. Les données ont été pr…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Chalon sur Saône Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5803000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produi…
POS de LABOREL 26153 - Procédure principale 20/01/1976 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 5797700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LABOREL 26153 - POS approuvé le 20/01/1976 caractère exécutoire le 05/07/1976 - FIN de VALIDITE : 27/03/201…
