Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ERCE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67420800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 67350500Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
Aléa des incendies de forêt dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 14 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 67327200Aléa des incendies de forêt dans le département des Landes
Permis d‘aménager du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 67345300Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.
PLU de TRIORS 26355 - Révision 25/01/2017 - FIN de VALIDITE : 05/09/2017 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 67310500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TRIORS 26355 - PLU approuvé le 25/01/2017 caractère exécutoire le 30/01/2017 - FIN de VALIDITE : 05/09/2017 Mise…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BEZAC Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67323800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Vincent-de-Paul – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67336900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones exposées au bruit de la route départementale 811 à Niort et Bessine la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 67224200La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Point de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 671000Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L1…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique C LN DDT Creuse Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 67137300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
PAC technologique de l'entreprise FORESA sur les communes d'Ambarès-et-Lagrave et de Bassens DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 67019200Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise FORESA sur les communes d'Ambarès-et-Lagrave et de Bassens. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urb…
Zones réglementaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Bassignac le Bas - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67022400N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20100004\_S\_019 Zones réglementaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Bassignac le Bas - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dord…
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 67020600Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusé…
Bâtiment d'exploitation agricole en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 7 oct. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 67021800Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 66847700Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron
PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Procédure principale 01/09/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 24 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 66812000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 – caractère exécutoire le 05/10/2017 - FIN de VALIDITE : …
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014. DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 670000Représentation du PPRN de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les sé…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire, de type C d'indice associé LN d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 25 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 66726200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Enjeux linéaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Liourdes - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 11 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66522400N\_ENJEU\_PPRN\_20100011\_L\_019 Enjeux linéaires (voiries) du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Liourdes - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne e…
Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66536000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
