PLU de LA COUCOURDE 26106 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 49511700nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA COUCOURDE 26106 - PLU approuvé le 28/01/2011 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Peyrehorade – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 10 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 49537200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la …
PLU de PIERRELATTE 26235 Mise à jour 27/04/2016 - FIN de VALIDITE 07 et 08/07/2016 caractère exécutoire de la Modification N°2 et de la Mise en compatibilité approuvées le 30/05/2016 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 49511200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 27/04/2016 - FIN de VALIDITE 07 et 08/07/2016 caract…
Cadastre mytilicole DDTM Manche Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 49518900Cadastre des cultures marines (moules sur bouchots) du département de la Manche (50)
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour 09/10/2017 et 24/07/2017 - FIN de VALIDITE : 12/04/2018 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 12/04/2018 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4949700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour du 09/10/2017 et 24/07/2017 - FIN de V…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - Sevrey Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 49220000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
CC de VEAUNES 26366 - Procédure principale 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 14 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4927600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VEAUNES 26366 - Carte Communale CC approuvée le 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Procédure principale 02/08/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU DDT Drôme Mis à jour le 31 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 49211100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 - FIN de VALIDIT…
Périmère du plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - secteur 2 Chalon sur Saône Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 31 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 49011100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produi…
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour SUP 30/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4898200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 - PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour SUP du 30/09/2019
Etiquette habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 4 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 49231300Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aulon approuvé le 13/07/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 488000Numérisation vectorielle du PPRN d'Aulon (65046). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Cotes réglementaires - lignes - des PPRI dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4903400Cotes réglementaires des plans de prévention des risques - inondation ou submersion marine. Les études de caractérisation des aléas des plans de prévention des risques - PPR - relatifs à l'inondation…
Périmère du plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - secteur 4 du Chalonnais Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 31 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 48614200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produi…
PPRN inondation Commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 4853100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LES CABANNES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48524900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Schéma de cohérence territoriale DDTM Manche Mis à jour le 30 juin 2017Métadonnées :Bon (78 %) 48520000La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA Mont Saint-Michel-Normandie DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 48429600Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du CONEY Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 2 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 48440100Cartographie des champs d'inondation. Données décembre 2006. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 48335900Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Adour Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées…
