Générateurs des servitudes PM4 (zones de rétention des eaux) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 48619900PM4\_GENERATEUR\_SUP\_S Les servitudes PM4 sont relatives aux zones de rétention d'eau, aux zones de mobilité des cours d'eau, et aux zones dites "stratégiques pour la gestion de l'eau" et portent s…
Etat d'avancement des procédures d'urbanisme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48135700Etat d'avancement des procédures d'urbanisme (hors scot). L'application de la loi ALUR a réformé le suivi des procédures et des compétences. Pour suivre l'avancement, il faut 3 fichiers: L\_COMMUNES…
Zonage du PLan Local d'Urbanisme de la commune de Prunay-le-Gillon (28309), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 481149K00Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Mats éoliens du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 11 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 48122600Implantation des mats éoliens dont les permis de construire ont été délivrés ou refusés. Les informations concernant les mats éoliens dont les PC sont à l’instruction ou émergent ne sont pas diffusée…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Montauban-de-Bretagne Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 48029000Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
PPRN inondation Commune de SUZE LA ROUSSE 26345 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 4802800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SUZE LA ROUSSE 26345
Lignes de bus du réseau TUB (Bassin de Décazeville) - Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 48030200Lignes de bus du réseau TUB (Transport Urbain du Bassin) - Aveyron - 2018 Source: Communauté de communes Decazeville communauté (2018) Réseau urbain.
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de PERLES-ET-CASTELET Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 48021500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Liffré Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 47628800Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise en compatibilité 15/10/2018 - FIN de VALIDITE : 24/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 47610400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018 caractère exécutoi…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CHATEAU-VERDUN Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47522500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 47531310La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plan de prévention des risques de mouvements de terrain de Granville DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47421500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4748800Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à di…
Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 6 déc. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 47420100Les lois SRU et UH ont amené à la définition de plusieurs périmètres : communes de l'aire du SCOT rayon de 15 km autour des agglomérations de plus de 15000 habitants à compter du 01/01/2013, en app…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPR Inondation de Lèves à Mévoisin, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juil. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 47421700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Carte Communale de Lortet du 08/01/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 472000Numérisation vectorielle de la carte communale de Lortet (65279), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
Communes des Deux-Sèvres à l'instant T DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 9 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4797600Information géographique des communes mise à jour au fil de l'eau en fonction des fusions, associations et changements de nom. Ces dernières années le paysage communale évolue rapidement au gré des f…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-PAUL-DE-JARRAT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47023300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 3 févr. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 46936600Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille et Vilaine. Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commi…
