Zones exposées au bruit de la route départementale 650 au nord de Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 31 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 39417500La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
PLU de MARSAZ 26177 - Mise à jour SUP 08/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3937500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013 - Mise à jour SUP du 08/10/2019
PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Procédure principale 11/09/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/2018 SUSPENSION suite à ordonnance référé DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 39210400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 caractère exécutoire le 08/11/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/…
Déchèteries mobiles - Horaires et localisation Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Les déchèteries de la Métropole Européenne de Lille (MEL) sont des équipements ouverts aux particuliers et aux professionnels. Ils permettent l'évacuation de déchets spécifiques et volumineux qui ne …
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation du Botoret – Chauffailles Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 38917800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LAVELANET Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38911600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN inondation pour la commune de ROCHEGUDE 262275 approuvé le 18/122006 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3893100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de ROCHEGUDE 262275 - ID\_GASPAR : 26DDT20000024
PLU de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - Révision 19/12/2019 - FIN de VALIDITE : 20/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 38911200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du PlanLocal d'Urbanisme de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - PLU révisé approuvé le 19/12/2018 caractère exécutoire le 18/01/2019 - FIN de VALIDIT…
PPRN inondation Commune de PIERRELATTE 26235 approuvé le 05/07/2012 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3892500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de PIERRELATTE 26235 approuvé le 05/07/2012
N_VULNERABLE_ZSUP_050 DDTM Manche Mis à jour le 17 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3877000Limites de la zone vulnérable "nitrates" dans la Manche, définies dans les arrêtés successifs du préfet coordonnateur de bassin des 20/12/2012 & des 13 mars et 4 juin 2015, complétée en 2022 suite à …
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Saint Eusèbe Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3858000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Estarvielle du 29/12/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 384000Numérisation vectorielle du POS d'Estarvielle (65171), actualisée en février 2016. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Uti…
Secteurs bâtis en 2000 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 38420100Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Villefranque approuvé le 02/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 381000Numérisation vectorielle du PPRN de Villefranque (65472). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'ENGOMER Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38019100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Communes et communes associées de la Métropole Européenne de Lille Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4K79400Les communes de la Métropole Européenne de Lille rassemble plus d'un million d'habitants répartis dans 95 communes et de 2 communes associées (Lomme et Hellemmes-Lille). Collecte La donnée est issu…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Talazac, approuvé le 25/07/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 378000PPRN de Talazac, approuvé le 25/07/2014 Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volca…
Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3774800Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE)" dans le…
Zones proposées et exclues pour le photovoltaique au sol en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3762200L\_PVSOL\_REJETE\_S\_019.shp Zones proposées et exclues pour le photovoltaique au sol en Corrèze Photovoltaïque au sol proposé en zones d’accélération des énergies renouvelables – Zones exclues pour…
PLU de CHABEUIL 26064 - Modification N°4 27/02/2017 - FIN de VALIDITE : 17/08/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 37611700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Modification N°4 approuvée le 27/02/2017 – caractère exécutoire l…
