PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°4 29/04/2019 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 35910000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°4 approuvée le 29/04/2019 - ca…
Friches agricoles 2023 identifiées par la DDT19 Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3582300L\_FRICHES\_AGRI\_DDT\_2023\_S\_019.shp Friches agricoles 2023 identifiées par la DDT19 Cette couche présente les friches agricoles identifiées par la DDT de la Corrèze. La définition d’une friche r…
Carte Communale de Lansac du 05/02/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 358000Numérisation vectorielle de la carte communale de Lansac (65259), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 3 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 357000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enveloppe urbaine des parcelles bâties vouées à l'habitat en 1980 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 35718700Généralement appelée sous le vocable de « tâche urbaine », l’enveloppe urbaine est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette enveloppe urbaine cons…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - secteur de Varennes les Mâcon Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 35418500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Communes de la Manche couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie. DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3508900Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la n…
ilévia - Tracés des lignes de bus Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K80700Tracés des lignes du réseau Ilévia de la MEL. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : . Catégories : Mobilité, transports, déplacement. Mobilité, Trans…
Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 22 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 34911900L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Zone réglementée du PPRT de De Sangosse en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 34919700Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Saint Eusèbe Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34721700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Secteurs bâtis voués à l'habitat en 1960 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 34720600Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
PPRN inondation Commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3462800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285
Zones exposées au bruit de la route départementale 950 à Melle sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 34520400La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
CC de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Mise à jour SUP 03/12/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34510700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Carte Communale CC approuvée le 06/04/2005 (délibération du 24/02/2005) - Mise à …
Zones exposées au bruit de la route départementale 648 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 31 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 34417900La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 21 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 34310000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mis…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Baie du Cotentin DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 33834000Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
PLU de LE GRAND SERRE 26143 - Mise à jour SUP 28/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 33713600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour SUP du 28/06/2019
PLU d' UPIE 26358 - Mise à jour 30/06/2017 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 33711700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Mise à jour du 30/06/2017 - FIN de …
