Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2019 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69634400Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur les voies communales d'Orléans-Métropole dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 95326700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Crue centennale de l'Orconté – secteur Orconte à Frignicourt DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 27 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69423000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation hydraulique, réalisée en 2018 …
Enquête "usagers 2017" sur les Infrastructures de Données Géographiques en France Projet de recherche GEOBS Mis à jour le 9 déc. 2017Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Jeu de données issu d'une enquête réalisée en 2017 sur les Infrastructures de données géographiques (IDG) françaises dans le cadre du projet de recherche GEOBS. Les IDG sont des plateformes web de pa…
Servitude PM1 - Plans de prévention des risques naturels prévisibles et plans de prévention des risques miniers dans le département de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69428000Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et des plans de prévention des risques miniers (PPRM) établis en application des…
Cônes des vues majeures de la Directive Paysagère de Chartres (DPC) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51700La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des p…
Territoires à Risques d'Inondation (TRI) de Nantes - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 sept. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 3534600Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Nantes La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…
Plan local d'urbanisme de la commune de Guyencourt sur Noye Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6916500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Gares ferroviaires de voyageurs en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 juil. 2013Métadonnées :Bon (78 %) 69722200Le Plan de Déplacements Urbains d’Île-de-France (PDUIF 2014) classe les gares ferroviaires voyageurs en 3 catégories Grands pôles de correspondance Pôles de desserte des secteurs denses Pôles d’ac…
Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41200Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une obligation de déclaration des foyers infestés et des mesures d’éradication dans les zones …
Zones d'effets du DIRI de Arcelor Mittal à Indre en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3524000En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Plan local d'urbanisme de la commune de Crécy en Ponthieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68827700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans le département de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 7 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 68720300En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Aléas du PPRi de la vallée du Loing, agglomération montargoise et loing aval Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 93835600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 8 févr. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3535900Les parcs naturels régionaux concernent des territoires à l'équilibre fragile, au patrimoine naturel et culturel riche et menacé, faisant l'objet d'un projet de développement, fondé sur la préservati…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Dax - Zones inondables, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 6863800Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne su…
92DRIEE_IF20190001 PPRT SOGEP TRAPIL Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 9393790092DRIEE\_IF20190001
Plan local d'urbanisme de la commune de Neufmoulin Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68429100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Inventaire des zones humides de Loire-Atlantique (1996) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 19 août 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3514500Réalisation d'un Inventaire des zones humides de Loire-Atlantique (1996) par le Service Maritime et de Navigation (SMN) de Nantes.
Plan local d'urbanisme de la commune de Estrees Deniecourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6816000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
