Obstacles écologiques linéaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59000"Localisation des obstacles écologiques linéaires qui fragmentent le territoire régional. Ces éléments ont été identifiés dans le cadre de l'élaboration du Schéma régional de cohérence écologique de …
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Carte de risque d'inondation DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 3476700Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans le département de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 7 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 67718400En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Servitude d'utilité publique de type AC2 en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K35900Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires…
Générateurs liés à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 67538600Cette servitude est instituée au voisinage des cimetières par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales. Dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières transféré…
Parkings de plus de 1500m² Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 19 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 91742000Parking d'une surface égale ou supérieure à 1500m²
Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59000"Cette table liste les différents corridors écologiques potentiels pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces corridors assurent des connexions entre des réservoi…
Digues en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 2 août 2019Métadonnées :Bon (67 %) 34316500Digues de protection contre les inondations (fluviales et littorales) contrôlées par le Service de Contrôle de la Sécurité des Ouvrages Hydrauliques de la DREAL Pays de la Loire. AVERTISSEMENT : comp…
Périmètre du PPRi de la Loire val d'Orléans (agglomération orléanaise) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 18 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 91437100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val de Sully, Ouzouer et Dampierre" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 907000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 13/06/2018. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. …
Zones d'effets du DIRI de la Laiterie du Val d'Ancenis en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3394400En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
PPRMT Argenteuil (Périmètre) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 90026100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur D921 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 89722800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan local d'urbanisme de la commune de Essertaux Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6567800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (C_RN_RD_VC_LDC) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 6557600C\_RN\_RD\_VC\_LDC
Réserves Naturelles Volontaires (RNV) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 3364500Une réserve naturelle volontaire était une propriété privée présentant un intérêt particulier sur le plan scientifique et écologique quant aux espèces de la flore et de la faune sauvage, agréée par a…
Plan local d'urbanisme de la commune de Yonval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65332300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027 DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K46800Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027. Donnée dégradée au centroïde de la commune
Plan local d'urbanisme de la commune de Beauval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65220300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Senarpont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65127400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
