Servitude de halage et de marchepied - EL3 DDT Tarn Mis à jour le 25 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K25700Les servitudes de catégorie EL3 sont des servitudes de halage et de marchepied pour les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'un lac domanial, en application des articles L.2131-2 à L.2131-6 du…
Plan de prévention du risque naturel inondation de de Vitry-le-François – secteur Marne (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43711100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Loire entre Nevers et Neuvy-sur-Loire [enveloppe de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 83713700Représentation vectorielle de l'enveloppe de submersion pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire entre Nevers et Neuvy-sur-Loire.
Zones réglementées du PPRT PRIMAGAZ CCMP DPSPC Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 83624900Zones réglementées du PPRT PRIMAGAZ CCMP DPSPC. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements des PPRT distinguent généralement deux types de…
Points de référence de l’aléa inondation de la crue centennale de l’étude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4358200Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du secteur, ont pu être déterm…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur les voies communales de l'Agglomération de Montargis et Rives du Loing dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 58020000Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
PPRMT Pontoise (Périmètre) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 57921900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention du risque technologique - SFDM DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4333700Risque technologique
Aléa de la crue centennale de l’étude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 43410200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation hydraulique, réalisée en 2025 …
Classement sonore des voies communales du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 83025000Titre : Classement sonore des voies communales du Pas-de-Calais Description : Réseau routier des voies communales avec un trafic journalier de plus de 4 750 véhicules Donnée source (géométrie et at…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des milieux ouverts secs DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K000Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les milieux ouverts secs. Une s…
Hauteurs de submersion sur le val de Tours [couche raster compressée] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8309200Couche raster compressée des hauteurs de submersion provoquées par les plus hautes connues reconstituées sur le val de Tours (crues les plus hautes : 1856 et 1866), en rive droite de la Loire (crue l…
Nouvelle-Aquitaine : TRI du bassin d'arcachon (aléa débordement) - Zones hauteur d'eau, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4333500Ce jeu de données contient les zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe, produite au…
Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Sites d'Importance Communautaire (SIC) - Périmètres (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 5 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4309200Ce jeu de données contient les périmètres des Zones Spéciales de Conservation (ZSC), des Sites d'Intérêts Communautaire (SIC) et des Proposition de Sites d'Intérêt Communautaire (pSIC), de la région …
Lignes isocotes du niveau des PHEC du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 13 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 82623800Plan de zonage réglementaire et carte des aléas Lignes isocotes du niveau des plus hautes eaux connues (PHEC) - altitude normale NGF IGN69, dans le lit endigué et dans le val protégé.
Etablissements SIRENE Q Santé sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3374800vue sur section NAF Q Santé de la fiche https\://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e23645b2-b832-42e0-960e-a45501ffa9ef
Zones réglementées du PPRt de ARGOS FRANCE à Beaune-la-Rolande Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 22 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 57620200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Origine du risque du PPRi de la Loire, val d'Orléans (agglomération orléanaise) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 20 mai 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 57720100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Nouvelle-Aquitaine : plans d'eau BCAE avec bande végétalisée à 10 mètres dans des aires de captages - surfacique DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 23 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4306900Dans le cadre du 7e Programme d'Actions National (PAN7) "nitrates", les plans d'eau de plus de 10 hectares relevant de la BCAE 2024 doivent être bordés d'une bande végétalisée d'au moins 5 mètres de …
Emprise des carrières de plus de 3ha en 2013 de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 3365100Cette couche décrit l'emprise des carrières de plus de 3ha. Les carrières en exploitation ainsi que les carrières abandonnées sont décrites dans la couche. Les données sont celles saisies par le BRGM…
