Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Allèves (Haute-Savoie) – approuvé le 22/11/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K21700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document PPRN sur le département de la Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 17 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Tracé surfacique habillant le plan des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K53600Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Plan de prévention du risque technologique - SEVEAL DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4066900Risque technologique
Nouvelle-Aquitaine partiel : Appels à projets (AAP) infrastructures de recharge de véhicules électriques - Communes (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 23 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 4063000Ce jeu de données contient les communes (objets surfaciques), concernées par les appels à projets (AAP) infrastructures de recharge de véhicules électriques, de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce…
Servitudes d'Utilité Publique de type PM3 relatives aux plans de prévention des risques naturels technologiques (PPRT) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 54418400
Zones réglementées du PPRT DE SANGOSSE Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 77524300Zones réglementées du PPRT DE SANGOSSE En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements des PPRT distinguent généralement deux types de zones : …
Zones agricoles protégées (servitude A9) en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46300Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l’objet d’un classement en tant…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 21 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4053100Table des enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relati…
Aléa feu de forêt sur la commune de Tanneron Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40300Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D2060 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 54122300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de prévention des risques naturels de Gaillard (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Inventaire des ouvrages hydrauliques (Digues) en 2015 sur le Rhône et la Saône DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 3174500Inventaire des digues et barrages réalisé par l'unité Rhône-Saone de la DREAL Rhône-Alpes. Peut faire doublon avec d'autres inventaires - ne couvre que le rhone et la saone
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie) – approuvé le 13/04/2012 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Aléa feu de forêt sur la commune d'Ollieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23700Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : réservoirs de biodiversité surfacique DREAL Grand Est Mis à jour le 16 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35000Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : réservoirs de biodiversité surfacique Les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité est la plus riche o…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76836000"Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du territoire pour la sous-trame considérée. En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversit…
Plans de prévention des risques inondation du Bas-Rhin Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 7657600Lot de jeux de données comprenant les zonages réglementaires, enveloppes, CPHE, aléas disponibles.
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur la ligne ferroviaire Paris-Tours dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 53623900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Évaluation préliminaire du risque d’inondation sur le bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20100L'EPRI constitue la première étape de la mise en œuvre de la Directive « inondation ». Réalisée à l’échelle de chaque grand bassin hydrographique, elle a pour objectif d’évaluer les conséquences pote…
