Document d'urbanisme de Saint Parres les Vaudes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93827100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4 DDT Oise Mis à jour le 23 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 93941000Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels des Villards-sur-Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 21/06/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 mars 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 93926400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeux linéaires du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 25 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 93627200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Morillon (Haute-Savoie) – approuvé le 08/07/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 93720500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de Mont-Saxonnex (Haute-Savoie) – approuvé le 28 février 2017 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93924100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Lugrin (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/1996 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 93823500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire [altitude de la surface d'eau] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 60010400Représentation raster de l'altitude de la surface d'eau pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzou…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire [isocotes reconstituées] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 60526300Représentation vecteur des isocotes de l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire obtenue à…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Sauldre de Salbris à la confluence avec le Cher [isocotes reconstituées] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 60236400Représentation vectorielle des isocotes de l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Sauldre, correspondant à la crue de mai-juin 2016, de la confluence entre la Grande S…
Pays de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 21 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 92940500Pays du département de l'Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (LOADT), dite Loi Pasqua du 4 février 1995
Bruit infrastructures routières - carte C nuit (60) DDT Oise Mis à jour le 6 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 928445003ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures routières (carte C).
Périmètre du PPRT Lanxess Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 59719800N\_PERIMETRE\_PPRT\_200140042\_S\_067
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 93019600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Chamonix-Mont-Blanc - Avalanches (Haute-Savoie) – approuvé le 28/05/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 11 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 92829900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Dax - Table listant les cartes de surfaces inondables produites sur un TRI donné, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3222200Table listant les cartes de surfaces inondables produites sur le TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre…
Les Cartes de Bruit Stratégiques CBS4 dans le Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92739000Ce lot de données reprend toutes les tables décrivant les zones de bruit liées aux grandes infrastructures (les cartes de type A, B et C et les indices LN et LD). Les cartes de bruit des infrastruct…
Aléas pour une vitesse d'écoulement supérieure à 0.5 m/s : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 59526200Carte des aléas : Aléas, pour une vitesse d'écoulement supérieure à 0.5 m/s
Zones nouvellement inondables du PPRi du Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 3 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 60022500Plan de zonage réglementaire : Zones nouvellement inondables par rapport au PPRi approuvé en 2001
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE INTEROR SYNTHEXIM DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59423800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
