2024 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64400Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenu…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Cordon (Haute-Savoie) – approuvé le 31/07/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 88721100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme de Géraudot Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88322400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Marnaz (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 88040500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Communes rurales dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 87616600Communes rurales dans le département des Vosges conformément à l'arrêté préfectoral n° 145/2022 du 21 septembre 2022 fixant la liste des communes rurales dans le département des Vosges (477 communes …
Périmètre du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 5 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 56620200Périmètre du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire. PPRi approuvé le 18 Juillet 2016
Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A10, type C (valeur limite) en Ln Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 56427100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
X_PROTECTION_AEP_AS1 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 27 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 56534600X\_PROTECTION\_AEP\_AS1
Plan de prévention des risques naturels de Feternes (Haute-Savoie) – approuvé le 10 mai 2017 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87226600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie) – approuvé le 17/05/2002 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 87222500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Monuments historiques de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 87145900Ensemble des monuments historiques classés et inscrits dans le département de l'Oise
R111-3 de Prébois approuvé le 19/05/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Document d'urbanisme de Saint Julien les Villas Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 87035500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
N_RPG_ANONYME_S_067_2007 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 56728800Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
Plan de prévention des risques naturels de Taninges - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87023000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aléa feu de forêt sur la commune de Bargème Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86925500Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Périgueux - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3042600Tables des enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les i…
Document d'urbanisme de la ville de Troyes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86821900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone réglementée du PPRT Dow Agrosciences Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 56222300N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20140034\_S\_067
Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 56021200Titre : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais (62DDTM20160003) Source : DDTM 62 Mil…
