Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Cordon (Haute-Savoie) – approuvé le 31/07/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 86817700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Etiquettes figurant sur les plans des document d'urbanisme opposables à des fins d'habillage en Haute-Savoie. Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 86535800Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Plan de prévention des risques naturels des Gets (Haute-Savoie) – approuvé le 20/04/2005 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87127600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Espaces de mobilité des cours d'eau validés par le SAGE du Giessen et de la Liepvrette DREAL Grand Est Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 86326500Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les espaces de mobilité des cou…
Isocotes des plus hautes eaux connues sur les vals de Blois et de la Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 19 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5588300Lignes isocotes (égale altitude, intervalle de 0.5 m) des plus hautes eaux connues reconstituées sur le val de Blois - rive gauche (crue la plus haute : 1856), sur le val de la Chaussée-Saint-Victor …
Aléa feu de forêt sur la commune de Trans en Provence Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86223600Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
Zone d'aléa du PPRT Wagram Terminal Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 55827700N\_ZONE\_ALEA\_PPRT\_20140044\_S\_067
Zones de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 24 mars 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 861000Périmètre des zones de protection spéciale (ZPS) appartenant au réseau européen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et …
Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en oeuvre en Haute-Savoie. Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 86943400Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en œuvre suite à l’arrêté préfectoral du 18 juillet 2016. Suite à plusieurs accidents, le préfet de la Haute-Savoie a souhaité modifier l…
Bruit infrastructures ferroviaires - carte C jour (60) DDT Oise Mis à jour le 6 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 856435003ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de jour des infrastructures ferroviaires (carte C).
PPR Inondation du Thérain amont (60) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 85829400Plan de Prévention des Risques Inondations du Thérain amont (60)
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Thorens-Glières (Haute-Savoie) – approuvé le 03/03/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 86124200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Reignier-Esery (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85524300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeux ponctuels du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 85712100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Bruit infrastructures routières - carte C nuit (60) - Phase 4 DDT Oise Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 855258004ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures routières (carte C).
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine validé le 20 novembre 2015 DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86032200Le lot de données contient les données correspondant au Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine adopté par arrêté préfectoral le 20 novembre 2015. La Trame Verte et Bleue (TVB) es…
[DDTM-06] Porter à connaissance suite à la tempête Alex DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 4 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K56100PAC Alex
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Vougy (Haute-Savoie) – approuvé le 30/09/1996 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 85419800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Bréhémont - Langeais dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 21 Juin 2002 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 11 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 55233500Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Bréhémont - Langeais dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 21 Juin 2002. Le lot de données contient le zonage régle…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Pierre-en-Faucigny (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 85527300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
