Etude de la consommation des espaces agricoles dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74215400Dans le cadre de sa réflexion d'ensemble sur la préservation du foncier, la Direction Départementale des Territoires (DDT) des Vosges a mené, en 2011, une étude sur la consommation du foncier agricol…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels du Reposoir (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2010 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 74722500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 15 sept. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 7428100Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Plan de prévention des risques naturels d’Ambilly (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7397500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des forêts à vieux bois DREAL Grand Est Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 73924700Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la sous-trame des forêts à vieu…
2025 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24900Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenu…
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département sous forme numérique en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 74811600Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à di…
[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur le TRI DREAL Grand Est Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 73711500La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondati…
Périmètres du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents DDT Tarn Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels des Houches (Haute-Savoie) – approuvé le 02/01/2018 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73724000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Pierre-en-Faucigny (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 74120300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de La Londe-les-Maures (Var) Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 27 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 74033600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’état…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de BELGENTIER (Var) Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7349900Zonage réglementaire du PPRI de la commune de Belgentier approuvé par arrêté préfectoral le 16 juin 2025 La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire conc…
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 10 déc. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51600Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de La Balme-de-Sillingy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/11/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 74218100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones exposées au bruit en Haute-Savoie (Lden) Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 2 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 73826500Zones exposées à des niveaux sonores supérieurs à 55 dB(A) le long des routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules. Ces zones sont délimitées par des courbes isophones calcul…
Plan de prévention des risques naturels de Sillingy (Haute-Savoie) – approuvé le 05/01/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73328700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/06/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 73324800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie) – approuvé le 28/12/2010 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74025800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Les Cartes de Bruit Stratégiques CBS3 dans le Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 73325000Ce lot de données reprend toutes les tables décrivant les zones de bruit liées aux grandes infrastructures (les cartes de type A, B et C et les indices LN et LD).
