Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 20/05/2020 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 71624700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Aléa feu de forêt sur la commune d'Entrecasteaux Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71222300Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Zone réglementée du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 25 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 71436300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Document d'urbanisme d'Avant les Ramerupt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71020700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPR Mouvement de Terrain de Esquennoy (60221) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 71542600Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain de Esquennoy (60221)
Aléa feu de forêt sur la commune de Grimaud Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 71021100Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 71029100plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021
Périmètre du PPRNi MOSELLE AVAL Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 20 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 70925700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) : description des zones multi-aléas. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 7107900Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012. Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentai…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Sigismond (Haute-Savoie) – approuvé le 15 juin 2017 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 71123100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de Marin (Haute-Savoie) – approuvé le 27/12/2007 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70827200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Document d'urbanisme de Maizières la Grande Paroisse Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70740100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Limites des portions de cours d'eau potentiellement mobiles (selon le SDAGE Rhin Meuse) DREAL Grand Est Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 70722600Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les limites des portions de cou…
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels de mouvements de terrains en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 22 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45900Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-MVT en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
N_COURS_EAU_L_039_29062022 DDT Jura Mis à jour le 31 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K61000Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 29 juin 2022 (données mises à jour le 06 juillet…
Plan de prévention des risques naturels de Bonnevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/03/1992 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70625600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 70931100Communautés de communes et communautés d'agglomérations du département de l'Oise (60)
Zones de bruit d'origine routière de la carte de bruit stratégique de type C-Ln 4ème échéance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48700Zones de bruit d'origine routière de la carte de bruit stratégique de type C-Ln 4ème échéance approuvée par arrêté préfectoral le 23 février 2023. La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’év…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Demi-Quartier (Haute-Savoie) – approuvé le 10/02/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 71225700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Occupation du sol sur l’ensemble de la Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 74130500Occupation du sol distinguant les espaces artificialisés (commençant par un 1) des espaces NAF (naturels, agricoles et forestiers) et qui commençent par un 2.
