Statistiques du service central de l'état-civil (2012-2020) Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 26 avr. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 6K86501Présentation du service producteur du jeu de données La création du service central d'état civil (SCEC), à Nantes, en 1965, visait à permettre à nos compatriotes un accès aisé aux actes d'état civil…
Actes réglementaires Gironde numérique Mis à jour le 4 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K74900Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Les comptes administratifs de la Métropole Européenne de Lille depuis 2015 Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K31800Le compte administratif (CA) retrace l'ensemble des dépenses et des recettes de l'année civile écoulée et présente les résultats comptable de l'exercice. La collectivité dispose d'un budget principal…
Les budgets primitifs de la Métropole Européenne de Lille depuis 2015 Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 1K41900Le budget primitif (BP) est l'acte du cycle budgétaire qui autorise l'ordonnateur de la collectivité à effectuer les opérations de recettes et de dépenses pour la période qui s'étend du 1er janvier a…
Actes de Grand Besançon Métropole GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K54600L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements con…
Actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille (hors délibérations) Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 8194900L'acte administratif est une décision de l'administration métropolitaine pour gérer ses propres compétences (gestion des déchets, transports, voirie, etc). La diffusion de cette donnée est obligatoir…
Annexe(s) des actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 8044200Les annexes sont des documents complémentaires aux actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille. Ces annexes sont obligatoirement diffusées depuis le 1er juillet 2022. Territoires MEL : …
Actes réglementaires SEMOCTOM Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 7416200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Actes de la Ville de Besançon Ville de Besancon Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K68300L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements con…
Actes arrêtés et décisions - TOURS Ville de Tours Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K42400Ce jeu de données comprend les arrêtés municipaux et décisions du maire de la Ville de Tours dont la publication en ligne est obligatoire depuis le 1er juillet 2022.
Actes réglementaires Saint-Loubès Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K71200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Actes réglementaires Saint-Genès-de-Lombaud Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K64500Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Délibérations - Ville de Boé Mairie de Boé Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K9K00Liste des délibérations votés en Conseil Municipal. Vous pouvez accéder au texte de la délibération via le lien URL de la base de données. Ce jeux de données sera mis à jour après chaque Conseil Muni…
Actes réglementaires Val-de-Livenne Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K56400Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Liste des arrêtés réglementaires pris par le Maire de la Ville de Lisieux VDLVille de Lisieux Mis à jour le 27 févr. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 5K83000Le maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil Municipal. Les arrêtés municipaux ne so…
Arrêtés 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 5 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et de ses pouvoirs propres. Le présent jeu de données, établi au format SCDL,…
Décisions 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K90800Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonn…
Arrêtés 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 21 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K62800Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat …
Décisions 2019 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 25 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K63600Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonn…
Actes réglementaires Lapouyade Mis à jour le 4 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K57700Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
