Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau pot…
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 12 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K21400Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions
Périmètres de Protection éloignées (PPE) Cart'eaux - Atlas Santé - Accès Restreint DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K21600Couche correspondant au zonage établi autour des captages utilisés pour la production d'eau potable et déclaré d'utilité publique. Le périmètre de protection éloignéé (PPE) dont les terrains sont à a…
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K12200En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agrico…
Point de prélèvement d'eau pour la production d'eau potable point-de-prelevement-d-eau-pour-la-production-d-eau-potableBassin Adour Garonne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Ouvrage assurant le captage de l'eau destinée à l'alimentation en eau potable. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour pi…
Captage Eau Potable (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42900Captages d’adduction d'eau potable AEP de l'Oise
X_PROTECTION_AEP_AS1 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 27 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 56233400X\_PROTECTION\_AEP\_AS1
Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 14 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 92541200Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne. Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable, so…
Données techniques sur l'eau potable Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 5K4K01Ce jeu de données présente les données techniques relatives aux services d’eau potable de Saône-et-Loire, issues des Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du service (RPQS).
Prix global de l'eau potable Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 5K5K01Ce jeu de données présente les prix de l’assainissement collectif et de l’eau potable par commune. Le total des deux tarifs donne le prix global par commune, pour une consommation standard de 120 m3 …
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25300Une aire d'alimentation de captages est délimitée sur le territoire à l'issue d'études hydrologiques ou hydrogéologiques (selon le cas : captage d'eaux de surface ou d'eaux souterraines) définissant …
Syndicats d'eau potable DDT Tarn Mis à jour le 14 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2111100Dernière mise à jour : 16/01/2026 Syndicats d'eau potable dans le département du Tarn. Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
Les adhérents au SMG d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 29 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 95637100Les collectivités de l’eau représentant l’ensemble du territoire et le département d'Ille-et-Vilaine adhèrent au SMG (Syndicat Mixte de Gestion de l’eau potable) Eau 35 dont le rôle est de sécuriser …
Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 29 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 84250700Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier 2023. Source : SMG eau 35.
Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 29 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 78242400Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier 2023. Source : SMG eau 35.
Point de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 631000Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L1…
Descriptif des stations d'épuration Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 5K4K00Ce jeu de données présente les caractéristiques des stations d'épuration publiques du département de Saône-et-Loire : capacité de traitement, milieu récepteur du rejet, coordonnées...
Performance des stations d'épuration Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 4K5K00Ce jeu de données présente la synthèse des résultats d'analyses et de mesures de débit réalisées sur les stations d'épuration de Saône-et-Loire dans le cadre de l'autosurveillance réglementaire. Cert…
Mode de gestion de l'eau potable Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 3K3K00Ce jeu de données présente les modes de gestions des services d’eau potable du département.
Zones de compétence en AEP en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1431600Objets surfaciques (référentiel utilisé : BD TOPO) des zones de compétences (intercommunalité ou commune isolée) en alimentation en eau potable (AEP) sur le département de la Charente. Les communes p…
