Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024 Ministère de la Cohésion des territoires Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 32K12K511Les données ont été validées au 31 décembre 2024. Les données sont mises à jour par les services déconcentrés du ministère (DDT/DDTM/DEAL) au moyen de l'application nationale SuDoCUH. L'actualisatio…
Assemblage des documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 1 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K2K00Assemblage des 17 documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (format CNIG). Les fichiers détaillés par commune sont consultables sur le site : www\.geoportail-urbanis…
Secteurs des cartes communales dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98319100Ensemble des communes du département des Vosges ayant numérisé leur carte communale. Table départementale constituée de l'assemblage des couches communales SECTEUR\_CC\_ccccc au format CNIG 2014.
[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 95154200Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zo…
Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés DDTM Manche Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 82830600Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
Tracé surfacique habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 75130500Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Secteurs règlementés des cartes communales - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64140400Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 19 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 60124200Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Tracé linéaire habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 50523100Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Etiquette habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 4 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 47730600Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 3 févr. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 46534500Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille et Vilaine. Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commi…
Prêt social location accession (PSLA) financé en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 454020PSLA financé en 2024 Le PSLA est un prêt conventionné consenti à des personnes morales (organismes HLM, promoteurs privés…) pour financer des opérations de construction ou d'acquisition de logements…
Prêt locatif aidé d’intégration (PLAI) financé en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 306000PLAI au 01/01/2019 Le Prêt locatif aidé d’intégration (PLAI) permet de financer les opérations (logements) destinées aux ménages cumulant des difficultés d’adaptation sociale et de faibles ressources.
Commune de Labessière-Candeil | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K21300Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labessière-Candeil (81117). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux …
Commune de Fénols | Document d'Urbanisme CC FénolsCommunauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K5200Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescript…
Commune de Giroussens | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 28 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K16100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescrip…
Commune de Montvalen | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K9100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montvalen (81185). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescript…
Commune de Beauvais-sur-Tescou Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K11300Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Beauvais-sur-Tescou (81024). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément au…
Commune de Broze | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 13 nov. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K4400Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions…
Commune de Castanet | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 2K6600Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescripti…
