Groupement d’Intérêt Cynégétique Lièvre en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 14 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59701Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un en…
Groupement d'intérêt cynégétique dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48800Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un e…
Réserve de chasse et de faune sauvage dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 13 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82451800Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune sauvage et de leurs h…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 68126600Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires …
Réserve de chasse et de faune sauvage Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K15500Réserve de chasse et de faune sauvage
Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91234300Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un e…
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 84234900Lots de chasse 2015-2024
Territoires de chasse des ACCA DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K33600Territoire de chasse des ACCA pour le calcul des surfaces à la commune
Réserves départementales de chasse et faune sauvage (60) DDT Oise Mis à jour le 19 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 77631300Réserves départementales de chasse et faune sauvage (article L. 422-27 du code de l'environnement) dans le département de l'Oise (60)
Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 5 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 74925900Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté n° 345/2024/DDT du 31/12/2024 portant désignation des circonscriptions sur lesquelles s'exerceront les…
Baux de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36300Chasser sur le Domaine public fluvial et le Domaine public maritime, implique certaines règles et quelques contraintes. Le domaine public fluvial (DPF) est constitué d’une partie artificielle et d’un…
Baux de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :Bon (78 %) 93040100Chasser sur le Domaine public fluvial et le Domaine public maritime, implique certaines règles et quelques contraintes. Le domaine public fluvial (DPF) est constitué d’une partie artificielle et d’un…
Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 60826000Réserves de chasse du domaine public fluvial
Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 51323200Réserves de chasse du domaine public fluvial
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98537500La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux nuisibles, en vue de leur destruction. Le préfet décide par arrêté des destructions collectives d'animaux nuisibles. Il nomme, pour un…
Unité cynégétique en Moselle DDT de la Moselle Mis à jour le 2 nov. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 78545400Territoire considéré localement comme homogène pour la gestion du gros gibier. A l’occasion de la rédaction du dernier schéma départemental de gestion cynégétique, un nouveau découpage de 20 zones a…
Gabion (surfaces) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 65738300Localisation des surfaces des étendues d'eau des gabions sur le domaine public maritime (DPM) du département de la Manche Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites da…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle DDT de la Moselle Mis à jour le 28 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 57645200Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent aux articles L. 427-1 à L. 427-7 et R. 427-1 à R. 427-4 du…
Gabions (points) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 54438400Localisation des gabions sur le domaine publique maritime (DPM) du département de la Manche (50) Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC
Réserves et lots de chasse sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la région Bretagne sur le territoire bretillien Région Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4482200La description est réduite aux éléments administratifs de base (description, n°de lot, bénéficiaire, surface arrondi à l'hectare près).
