Délibérations Grand Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K00Ce jeu de données contient des délibérations des Conseils communautaires de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Le champs DELIB\_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations de la p…
Délibérations de Grand Paris Sud - format SCDL Grand Paris Sud Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Les données de la “liste des délibérations adoptées par une assemblée locale” sont produite…
CONSEILS COMMUNAUTAIRES CACPB Conseils CommunautairesCommunauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie Mis à jour le 16 déc. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K7500conseil communautaires
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K53700L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constitu…
Délibérations Le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Liste des délibérations des conseils et bureaux communautaires du Grand Narbonne du 1 janvier 2003 à nos jours. Le Bureau Communautaire est composé du Président, des 15 Vice-Présidents et de 2 élus s…
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2022 Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Mis à jour le 4 mars 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K27400Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2022
LIste des délibérations du Conseil Communautaire Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K32200Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des…
Répartition des délégués par commune Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Nombre de délégués au conseil communautaire par commune au 1er janvier 2017
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2021 Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Mis à jour le 8 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K32000Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2021
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2020 Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Mis à jour le 19 août 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K19100Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2020
Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - 2018 et 2019 CA DE BLOIS AGGLOPOLYS Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K24600les délibérations du conseil communautaire d'Agglopolys adoptées en 2018 et 2019
Comptes-rendus des conseils communautaires Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K84800Liste des compte-rendus du conseil communautaire
Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - année 2020 CA DE BLOIS AGGLOPOLYS Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 2K24000les délibérations du conseil communautaire d'Agglopolys adoptées en 2020
Élus CACL Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 10 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Nom et poste des élus au conseil communautaire de la CACL de 2014 à 2020.
Délibérations Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K48600Liste des délibérations votées par la communauté de communes Cœur de France depuis le 1er janvier 2020. Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du…
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2022 DELIBGSA_2022GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K4K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2022. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2023 DELIBGSA_2023GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K4K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2023. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2024 DELIBGSA_2024GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K4K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2024. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Tarifs appliqués en 2025 Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K27400Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Prestataires Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 11 juin 2024Métadonnées :Bon (89 %) 1K42000Base des prestataires ayant contractualisé avec la communauté de communes Coeur de France dans le cadre de marchés publics à partir de 20 000 euros.
