Communes du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K63000Limite, population Description, limite et population des communes du Haut-Rhin
Canton au sens de l'INSEE dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57200Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les dépar…
Unité urbaine Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K42900La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Les unités urbaines sont construites en France métropolitaine et dans les DOM d’après la définition suivante : une…
L_LIEU_DIT_HABITE_073 DDT Savoie Mis à jour le 25 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 79425100L\_LIEU\_DIT\_HABITE\_073
Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise DDT Oise Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41200Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de plusieurs communes précédentes. Ce statut a été créé par l'article 21 de la loi no 2010-1563 du …
N_COM_073_PT DDT Savoie Mis à jour le 28 août 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 45819500N\_COM\_073\_PT
Pays de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 21 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 92640500Pays du département de l'Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (LOADT), dite Loi Pasqua du 4 février 1995
Arrondissements préfectoraux de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 21 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 76730100Arrondissements préfectoraux du département de l'Oise (60)
Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 70225800Communautés de communes et communautés d'agglomérations du département de l'Oise (60)
CIRCONSCRIPTION LEGISLATIVES 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 50923700CIRCONSCRIPTION2018
Communes constitutives du périmètre du PPR Inondation de la basse vallée de la Touques Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86235700Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Inondation de la basse vallée de la Touques. Ce périmètre est défini à l'échelle du territoir…
N_SOUS_PREF_P_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 38226000Les sous préfectures du département de l'Essonne
Cantons du département des Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K51600limites des cantons créées par assemblage des communes sur le département des Ardennes
Communes de l'Yonne au 1er janvier 2025 DDT Yonne Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56000Découpage administratif du département de l'Yonne par communes au 1/1/2022. Elle est issue de la couche de la BDCarto, avec agglomération des communes formant les communes nouvelles (depuis 2017). El…
Canton au sens de l'INSEE dans le département de l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 10 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41700Le canton est une subdivision départementale. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller départementaux. Les cantons ont été créés, comme les départements, pa…
Liste des communes de l’agglomération lyonnaise Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 14 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K38100Liste des communes de l’agglomération lyonnaise de plus de 250 000 habitants selon l’arrêté du 22 décembre 2021
L_DEPARTEMENT_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 31 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 98223900Limite du département du NORD(59)
Nom des communes de l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 15 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 95240800Habillage des noms de communes de l'Yonne au 1er janvier 2019. Elle est a utilisée uniquement sous MapInfo.
L_COMMUNES_PRINCIPALES_S_034 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 20 mai 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 89961K00L\_COMMUNES\_PRINCIPALES\_S\_034
Lieu-dit habité Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 8564000Lieu-dit habité caractérisé par un nom. Tous les noms présent sur la carte au 1:25.000 sont représentés, le point associé au toponyme est au centre de l'entité nommée.
