La BD Forêt version 2 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. El…
Couche SIG décrivant les contours des forêts publiques métropolitaines relevant du régime forestier : terrains domaniaux et communaux, y compris les terrains qui ne sont pas en
nature de forêt.Ces co…
Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Stations d'épuration localisées ponctuellement
Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Couche en lien pour les données …
Classement établi en application de l’article L.571-10 et R.571-32 et 5 du code de l’environnement pour le dsépartement du Cantal.
Classement approuvé par AP n°2011-102 du 29-08-2011. Seul le texte …
Couche SIG décrivant les TEPCV dans la département du Cantal, issus de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte du 17 août 2015.
Un TEP-CV est un territoire d’excellence …
Zones ayant bénéficié d'une opération : \* par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005)-réorganisation foncière-remembrement-aménagement foncier forestier-aménagement foncier agricole et forestier-mise en …
Ce jeu de donnée constitue la couche SIG des familles et ensembles de paysage en
Auvergne qui résulte de la démarche de "l'Atlas des paysages" portée par la DREAL
Auvergne et publié en 2014.
Les ense…
Un Espace naturel sensible (ENS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindr…
Limites des massifs forestiers du Programme Régional Forêt Bois (PRFB)
Le programme régional de la forêt et du bois décline régionalement le plan national ; il constitue le cadre stratégique des int…
Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par :- soit…