Cours d'eau en liste 2 du bassin Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K53900Cours d'eau en liste 2 du bassin Loire-Bretagne : Nécessité d’assurer le transport suffisant de sédiment et la circulation des poissons migrateurs (L214\_17 2 du code de l'Environnement) Attention : …
Cours d'eau en liste 1 du bassin Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K41000Cours d'eau en liste 1 : très bon état écologique ou réservoirs biologiques (L214\_17 1 du code de l'Environnement) Attention : cette donnée n'a pas de valeur juridique et ne sont que l'illustration …
Réservoirs biologiques du bassin Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50800Réservoirs biologiques du bassin Loire-Bretagne
non_cours_eau_22_073_s05 DDT Savoie Mis à jour le 3 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 98825400non\_cours\_eau\_22\_073\_s05
Bassins d'alimentation des réservoirs biologiques du SDAGE Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000La disposition 1E-2 du Sdage Loire-Bretagne 2022-2027 crée des zones d’interdiction de création de nouveaux plans d’eau. Trois types de zones sont concernées : les bassins versants classés en zones …
cours_eau_21_073 DDT Savoie Mis à jour le 21 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 87825800cours\_eau\_21\_073
Cartographie des cours d'eau de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56400L’instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, vise l’établissement d’une cartographie des cours d’eau. La vocation de cette cartographie est de …
Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée en 2020 en Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 4 nov. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K21500Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau dans l'Indre-et-loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 18 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25300Cours d'eau police de l'eau (L215-7-1 du CE et instruction du 03/06/15) L’instruction du 03/06/15 du MEDDE demande aux services de l’État (DDT) d’établir une cartographie des cours d’eau au titre de…
Petits bassins versants du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98134700Titre : Petits bassins versants du Pas-de-Calais Description : Table des petits bassins versants du Pas-de-Calais produite par le CEREMA en février 2021 à partir du MNT de la BD TOPO et des fonction…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame cours d'eau du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97939900"Le SRCE Centre ne prévoit pas de dispositions supplémentaires à la réglementation existante sur les cours d’eau. Il ne distingue pas, pour cette sous-trame particulière, de réservoirs de biodiversit…
BCAE_lineaire_073_s05 DDT Savoie Mis à jour le 3 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 64218000BCAE\_lineaire\_073\_s05
Cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 26 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51300Cartographie des cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) du département de l'Oise (60)
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame zones humides du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86343600"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame zones humides du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du territ…
Points d'eau surfaciques à proximité desquels la ZNT doit être respectée Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66322100Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
cours_eau_22_a_expertiser_073_s05 DDT Savoie Mis à jour le 3 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 44919100cours\_eau\_22\_a\_expertiser\_073\_s05
Bassins versants (60) DDT Oise Mis à jour le 23 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 76932700Principaux bassins versants hydrauliques du département de l'Oise
Identification des cours d’eau - Tarn - Juillet 2025 DDT Tarn Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K27600La direction départementale des territoires du Tarn réalise, depuis juin 2015, un travail concerté de cartographie des cours d’eau avec l’ensemble des acteurs de l’eau (AFB, agriculteurs, association…
Plan d'eau douce par son centroïde - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 87612300Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nomb…
Eau - Cours d'eau police de l'eau - Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K36400Cartographie des cours d’eau prise en compte par l’administration pour l'application de la police l’eau - révision 08/2024 - Se rapprocher de l’administration pour les linéaires en violet (indiqués c…
