Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher DDT 41

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Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

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Informations

101 jeux de données

Trier par :

Transport - Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 28 mai 2024
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Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la demande de transport ne nécessite plus de demande préalable p…
Eau - Cours d'eau police de l'eau - Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 11 févr. 2026
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Cartographie des cours d’eau prise en compte par l’administration pour l'application de la police l’eau - révision 08/2024 - Se rapprocher de l’administration pour les linéaires en violet (indiqués c…
Aménagement - Réserves biologiques de cultures en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 10 juil. 2019
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Liste des réserves biologiques de cultures en loir-et-Cher
Service - Maisons France Services en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 20 nov. 2024
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Les Maisons France Services sont des guichets d’accueil polyvalent chargés d’accueillir, d’orienter et d’aider les usagers dans leurs relations avec les administrations et les organismes publics. Les…
Risque - [Dossier] PPRI du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondations. Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Inondation): La cartographie réglementaire défi…
Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage d'effluents agricoles (2019) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 13 févr. 2019
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Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épanda…
Servitudes - A4 Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux en territoire Vendômois
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 7 août 2024
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Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : au sens des articles L. 151-37-1 …
Agriculture - PRA Petite région agricole (Géométrie Point) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 19 juil. 2018
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Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Risque - [Dossier] PPRT du loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Plan de Prévention des Risques Technologiques Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques Technologiques: La cartographie réglementaire définissant les zones dan…
Risque - [Dossier] 20090006 PPRT APPROSERVICE commune de Fossé en loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 21 juil. 2014
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Ce lot de données contient les jeux de données suivants : Le périmètre de délimitation du PPRT Le zonage réglementaire du PPRT La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des alé…
Risque - [Dossier] 19980002 PPRI de la Loire à Blois en Loir-et-Cher avant révision 2021
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 4 août 2014
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Plan de Prévention des Risques d'Inondations de la Loire à Blois avant révision 2021 Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Inondation): La c…
Nuisance - Périmètre bruit du classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires (2015) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 19 sept. 2018
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Conformément à la transposition de la directive européenne 2002/49/CE relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement (décret n°2006-361 et arrêté du 4 avril 2006), des cartes …
Risque - Atlas des Zones Inondables (AZI) du Cosson (Aléas) – Agglopolys - Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 20 juin 2024
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Atlas des Zones Inondables (AZI) du Cosson (Aléas) – Communauté d'agglomération d'Agglopolys - Loir-et-Cher
Agriculture - Périmètre des Territoires MAE en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 12 déc. 2023
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Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Progr…
Nuisance - [Dossier] CBS4 Cartes de Bruit Stratégiques agrégées des infrastructures ferroviaires (4ème échéance) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Risque - [Dossier] 20060002 PPRMT R111.3 Mennetou-sur-Cher en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Plan de Prévention des Risques Naturels - Mouvements de Terrain Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain): La cartographie…
Risque - [Dossier] 20130003 PPRT STORENGY (Céré-la-Ronde) Indre-et-Loire et Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : Le périmètre de délimitation du PPRT Le zonage réglementaire du PPRT La Zone exposée à un ou…
Urbanisme - Communes en zonage RNU en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 7 août 2024
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Communes situées en zonage RNU en Loir-et-Cher. Dans les villes et villages ne disposant ni d'un plan local d'urbanisme, ni d'une carte communale, ni d'un document en tenant lieu, ces dispositions so…
Planification - Prescription ponctuelle des Plans Locaux d'Urbanistme (PLU/POS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 25 févr. 2026
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Risque - [Dossier] 19990004 PPRI du Cher en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
Mis à jour le 3 oct. 2000
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Plan de Prévention des Risques d'Inondations du Cher Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Inondation): La cartographie réglementaire défini…