Les Français et l'information - Baromètre Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 8K3K152Description des données : L’Arcom publie les données de son rapport sur Les Français et l’information. Conduite auprès d’un échantillon représentatif de plus de 3 300 Français âgés de 15 ans et plus…
Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 20 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3K27900Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au système d'information @CTES et le nombre total d'émetteurs susceptibles d'y être raccordés (cib…
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière Ministère de l'intérieur Mis à jour le 20 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K20200Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce…
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière Ministère de l'intérieur Mis à jour le 20 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K33300La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et …
Activité de la direction presse communication de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K22600Indicateurs relatifs à certaines activités de la direction presse communication de la Ville d'Antibes, depuis 2018. Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open …
Panneaux d'affichages associatifs Ville de Paris Mis à jour le 27 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 8K5K01Liste des panneaux d'affichage associatifs par arrondissement, comportant la géolocalisation et le format du panneau
Liste des bornes d'information voyageurs Twisto Mis à jour le 22 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4342300Liste des bornes d'information voyageurs, comprenant la commune, l'arrêt de rattachement ainsi que les lignes en passage.
Fiche horaire PDF du réseau Twisto Twisto Mis à jour le 18 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2792800Fiche horaire détaillant les lignes du réseau twisto.
Plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 5 déc. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K15000Localisation des emprises des plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne. Ces emprises décrivent un phénomène historique observé et numérisé. Elles sont un élément important dans…
Aléas du risque inondation généré par les crues de l'Ornel sur le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 24 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 97842000Localisation des aléas du risque inondation généré par les crues de l'Ornel sur le département de la Haute-Marne. Cette couche fait suite à la révision du PPRI Ornel initié en 2012. Ces données doi…
Panneaux d'affichages associatifs et d'opinion Ville de Paris Mis à jour le 26 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Liste des panneaux d'affichage associatifs et d'opinion par arrondissement, comportant la géolocalisation et le format du panneau
Table des informations surfaciques pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 201000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39100La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme …
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35000La ressource décrit la liste des communes ou des collectivités couvertes par un document d'urbanisme opposable à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état d…
2401002L02 Lot n° 02 Fourniture et pose de panneaux d’information diversCollectivité de Saint-Martin Mis à jour le 3 févr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 7264100Exécution des prestations suivantes : Fourniture et réalisation de panneaux personnalisés ; Fourniture et réalisation des supports de fixation des panneaux ; Réalisation de la livraison, pose et d…
Informations techniques et fonctionnelles sur les équipements sportifs Métropole Nice Côte d'Azur Mis à jour le 17 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K57600Vous trouverez ici l'ensemble des informations concernant les équipements sportifs mettant en valeur leur adresse, leur superficie, les sports qui y sont pratiqués, leur capacité d'accueil et leurs h…
Echangeur autoroutier et Barrière Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 72619800 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Ce jeu de données localise par un ponctuel l'emplacement des échangeurs sur le réseau autoroutier et des barrières sur les Boulevards sur le…
Informations utiles Brest métropole (points) URB_PLU_BMO_INFO_PCTBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K49700Informations ponctuelle utiles reportées sur le plan \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui…
Informations utiles (points) URB_PLU_INFO_PCTBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K46200Informations ponctuelle utiles reportées sur le plan \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest \*\*Attributions \*\*Document d'urbanisme de la commune …
Informations utiles Brest métropole (surfaces) URB_PLU_BMO_INFO_SURFBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K69700Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Fair…
