Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (surfaces) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 6 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K21300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (linéaires) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 6 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K13800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Grand-Est DREAL Grand Est Mis à jour le 2 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3001600Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des ob…
Chiroptères_ComPNRMR Parc naturel régional de la Montagne de Reims Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K29400Résumé de la présence ou absence de chiroptères par communes du Parc naturel régional de la Montagne de Reims.
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 69541100Zones réglementées PPRN08
Zonages réglementaires du département de l'Aveyron (PPRN) DDT Aveyron Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65842500Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel…
Zone réglementée du PPRL de Saint-Jean-Le-Thomas DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3523500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Parcs naturels régionaux de Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 6087700Parcs naturels régionaux de Bretagne à savoir : PNR d'Armorique PNR du Golfe du Morbihan PNR Vallée de la Rance Côté d'Emeraude
Plan du Parc naturel régional des Vosges du Nord de la charte (2014-2029) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K54900Le plan du Parc inclus dans une charte de PNR, décline les interventions prévues en fonction des particularités du territoire ; La charte d'un Parc naturel régional est le contrat qui concrétise le p…
Zonage réglementaire des PPRN Inondation en Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73800Zonage réglementaire des PPRN Inondation en vigueur dans le département de Lot-et-Garonne. Le plan de prévention des risques naturels d’inondation (PPRi ou PPRNi) est un document de planification qu…
Zonage règlementaire du PPRN Argile en Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 14 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56800Zonage règlementaire concernant le risque de tassements différentiels lié au retrait-gonflement des argiles. Les périmètres de protection induisent les mesures de prévention à mettre en œuvre pour r…
Catastrophes naturelles à Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K27000Liste annuelle des déclarations d'état de catastrophe naturelle à Digne-les-Bains. Le fichier permet de connaître la date de la déclaration, le type de catastrophe et la zone géographique concernée. …
Mode d'occupation du sol historique - année 1955 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 29 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1955. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Habitat naturel Bordeaux Métropole Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 62012700 picto dictionnaire public Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de polygone les habitats naturels (à savoir une unité biologique caractérisée par sa végétation) de Bordea…
Espace public et espace vert - Equipements et services EQU_POI_SERVICESEQU_B_ESPUB_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K76100Espaces ouverts au public et leurs services associés \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG Pays de Brest \*\*…
Mode d'occupation du sol historique - année 2011 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2011. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Mode d'occupation du sol historique - année 1985 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1985. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Mode d'occupation du sol historique - année 1973 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 26 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1973. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Zonages de protection et d'inventaire des espaces naturels de Bordeaux Métropole Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 51716200 picto dictionnaire public Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones de protection et d'inventaire des espaces naturels du territoire de Bordeaux Métropo…
Emprises des zones de compensation écologiques portées par Bordeaux Métropole Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 51016900 picto dictionnaire public Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones de compensation écologiques du territoire de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données …
