Acteurs de l'économie circulaire - Que faire de mes objets et déchets ADEME Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4K98933Description Ce jeu de données ouvertes, proposé dans le cadre du projet numérique “Que Faire De Mes Objets et Déchets” de l'ADEME, est le jeu de données de référence qui met à disposition une liste …
Open Products Facts OPFOpen Food Facts Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K34600Open Products Facts est une base de données collaborative, gratuite et ouverte qui rassemble des informations sur une multitude de produits à travers le monde. Les données sont publiées sous la licen…
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7196301Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le ga…
Commerces Engagés dans des pratiques responsables Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K01Liste des Commerces Engagés de la métropole. Le label commerce engagé met en valeur les pratiques éco-responsables (déchets, circuits courts...). Il sensibilise les consommateurs à la consommation …
Dépense annuelle consacrée aux réemploi, réutilisation ou recyclage dans les marchés publics de la Ville d’Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 18 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K90400L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
Indicateurs incidence SRADDET : Prévention et gestion des déchets_Economie circulaire Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5175500Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019, porte la stratégie régionale pour un aménagement durable et attractif du territoire. A …
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4325600L’État, les collectivités territoriales et les groupements de collectivités territoriales doivent déclarer leurs dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation o…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée) Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 6207800Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration AGEC 2024 – Département des Côtes d’Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 3655500Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage e…
Dépenses 2024 Loi AGEC AGECRégion Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3241700Ensemble des dépenses 2024 de la région Auvergne Rhône Alpes répondant aux obligations loi AGEC. Ces dépenses sont classées par familles d'achats identifiées comme pertinentes pour la Loi AGEC
Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne Métropole SEMAGECSaint-Etienne Métropole Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 52717600Il s'agit des déclarations de Saint-Etienne Métropole sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant des matières recyclées ou étant issus de dons. Il comprend les dépenses annuelles catégor…
Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2 Département de l'Hérault Mis à jour le 17 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60300Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2(le type 3 pouvant être utilisé sans aucune limitation) Dans l’optique de favoriser l’économie circulaire, le Conseil Départemental fait usage dans ces opéra…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recycléesition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DE L'INDRE) Département de l'Indre Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 33633900Conformément à l’article 58 de la loi AGEC et à l’arrêté du 13 janvier 2025, le Département déclare chaque année, sur la plateforme data.gouv.fr, la part de ses dépenses relatives à l’acquisition de …
Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne - Commune et CCAS VSEAGECVille de Saint-Etienne Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 44228100Il s'agit des déclarations de la Ville de St-Etienne et de son CCAS sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant des matières recyclées ou étant issus de dons. Il comprend les dépenses ann…
Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Pessac AGECVille de PessacMis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4967601L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
Département de la Seine-Maritime : Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 39633000Ce jeu de données du Département de la Seine-Maritime répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyc…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune Argences en Aubrac) AGECCommune Argences en Aubrac Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 69732600Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées CAROLINE VASCHETTIMis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4371200déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
déclaration AGEC 2024 (organisation Mairie de Talmont-Saint-Hilaire) AGEC24Mairie de Talmont-Saint-Hilaire Mis à jour le 11 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 41932800Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration 2024 Loi AGEC Coeur d'Essonne Agglomération Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3678100Déclaration de Cœur d'Essonne Agglomération des dépenses annuelles de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées conformément aux obligations fixées par la Loi…
