Plan de prévention des risques mimiers (PPRM) - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 21 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 90813700A l’instar du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN ou PPRNP) dont il s’inspire, le plan de prévention des risques miniers (PPRM) est un document de planification qui permet : À …
Niveaux d'aléas miniers en Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1591700Il s'agit d'une vue simplifiée présentant les niveaux d’aléas (fort, moyen, faible) et superposant l’ensemble des aléas. Il n’est donc pas possible à partir de cette carte de déterminer directement l…
Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34100Titre : Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers Description : Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers Source : DDTM 62 Millésime : 22/11/2018 Diffusi…
Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (surfaces) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 6 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K21300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage d’étude pour les PPRM en Nord DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 75833000Titre : Zonage d’étude pour les PPRM en Nord Description : Zonage d’étude pour les PPRM en Nord Source : -NR- Millésime : 21/10/2016 Diffusion : Ouverte
Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 72134300Titre : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France Description : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France Source : DDTM 62 / DREAL HDF Millésime : 22/11/2018 Diffusion : Fermée
Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (linéaires) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 6 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K13800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Communes en Pas-de-Calais concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 70631900Titre : Communes en Pas-de-Calais concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé Description : Communes concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé. L’aléa est une notion util…
Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 64228100Titre : Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de pat…
Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 57622400Titre : Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais Description : Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais Source : DDTM 62 Millésime : 22/11/2018 Diffusion : Ouverte
Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM du Béthunois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56730700Titre : Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM du Béthunois Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades…
Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 51320600Titre : Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais Description : Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésime : 21/10/2016 Diffusion : Ouverte
Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 20 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 70324900Ce Jeu de Données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liées aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’Éta…
Ponctuel des ouvrages miniers du Lensois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 13 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 43724000Titre : Ponctuel des ouvrages miniers du Lensois Description : Ponctuel des ouvrages miniers du Lensois Source : DDTM62 Millésime : 22/11/2018 Diffusion : ouverte
Données SIG du Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85235700Ce lot de données est constitué de la couche du périmètre communal, du zonage réglementaire, de la couche d'aléas (inondation par débordement de cours d'eau ainsi que des couches d'enjeux (surfacique…
Les aléas miniers dans le Pas-de-Calais et dans le Nord DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3034000Titre : Les aléas miniers dans le Pas-de-Calais et dans le Nord Description : Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présenta…
Données SIG du Plan de Prévention des Risques Miniers de May-sur-Orne Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65433100Ce lot de données est constitué de la couche du zonage réglementaire, des couches d'aléas (Affaissement, effondrements locaux, effondrements de puits, pollution de nappe) ainsi que des couches d'enje…
Zones d'aléas effondrement de puits du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 57819200Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-01-2009 Couche créée au format COVADIS en novembre 2024.
PPRM du bassin lignitifère de Saint-Didier-de-la-Tour approuvé le 16/02/2022 DDT de l'Isère Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51611700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est notamment la maîtrise de l'urbanisation dans les zones e…
Alea minier Echauffement en Hauts-de-France DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 18 mars 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 58424100Alea minier Echauffement en Hauts-de-France
