drealnorm_comsupcana_p_r28 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78718300PAC AUTO Communes concernées par une SUP liée aux canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques
Zonages réglementaires PAC risques technologiques dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4101300Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Haut-Rhin. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de da…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "VWR International à Briare" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le 8\_novembre\_2012. Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitatio…
95DDT20130002 - PPRT STORENGY - site de stockage souterrain de gaz Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 31 oct. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 84130400L''arrêté préfectoral du 8 octobre 2010 prescrit le Plan de Prévention des Risques Technologiques du site STORENGY.
Zones réglementées du PPRT SYNTHRON Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41300Zones réglementées du PPRT SYNTHRON. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements des PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1-…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "Dépôt de Pétrole d'Orléans à Semoy " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 829000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "05/10/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
75DRIEE_IF20090007 - PPRT - AMPERE Industries Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 31 oct. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 81811800L''arrêté préfectoral du 12 juillet 2010 approuve le Plan de Prévention des Risques Technologiques du site AMPERE.
Plan de Prévention des Risques Technologiques "ARGOS FRANCE à Beaune-la-Rolande " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 785000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "13/09/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Plan de Prévention des Risques Technologiques "TEREOS à ARTENAY " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 738000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "17/12/2013 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Zones réglementées du PPRT EPC FRANCE Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25900Zones réglementées du PPRT EPC FRANCE En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements des PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1…
95DDT20130001 - PPRT - NCS PYROTECHNIE et TECHNOLOGIES (NCS) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 31 oct. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 69022600L'arrêté préfectoral du 23 juin 2011 approuve le Plan de Prévention des Risques Technologiques du site NCS.
Zones réglementées du PPRT SOCAGRA Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 91824100Zones réglementées du PPRT SOCAGRA. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements des PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- …
Périmètre du PPRT EPC FRANCE Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 91041000Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation du PPRT EPC FRANCE approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT)
Plan de Prévention des Risques Technologiques "TDA-Armements à La Ferté Saint-Aubin et Ardon " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 624000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "15/06/2010 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Plan de Prévention des Risques Technologiques EPC FRANCE approuvé Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 89523600Plan de Prévention des Risques Technologiques EPC FRANCE approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites
Périmètre du PPRT SYNTHRON Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 89421000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPRT SYNTHRON approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT)
Zones réglementées du PPRT PRIMAGAZ CCMP DPSPC Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 83224900Zones réglementées du PPRT PRIMAGAZ CCMP DPSPC. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements des PPRT distinguent généralement deux types de…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "ND LOGISTICS à ORMES " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 567000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "30/09/2013 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Plan de Prévention des Risques Technologiques "Isochem à Pithiviers " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 556000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "08/12/2014 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Plan de Prévention des Risques Technologiques "ND LOGISTICS à Artenay " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 554000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "02/07/2013 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations i…
