Conventions de subvention signées Agence de l'eau Artois-Picardie Mis à jour le 16 juil. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Conformément à l’arrêté du 17 novembre 2017 pris pour l’application du décret no 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subventio…
Délibérations du comité syndical Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche Mis à jour le 4 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4K37400Délibérations du comité syndical du SEBA entre 2014 et aujourd'hui
Zone de répartition des eaux Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 4 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 73127700Zones où est constatée une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Elles sont définies par décret ministériel, soit en bassins, sous-bassins, fractions de sous-…
Zones des caves inondées - 1910 Ville de Paris Mis à jour le 17 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Secteurs de caves inondées, dans l'hypothèse d'une crue type 1910. Les enregistrements de la colonne CDEP égales à 0 correspondent à des zones situées au-delà des territoires de Paris et des 3 dépar…
Volumes d'eau distribués Ville de Paris Mis à jour le 11 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Fichier détaillant les volumes d'eau potables consommés par mois en 2011 à Paris.
Répartition des compétences police de l'eau par cours d'eau dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 19 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 69621000Répartition des compétences police de l'eau par cours d'eau ou tronçon de cours d'eau. Cette définition permet de saisir l'état actuel de la répartition des compétences police de l'eau par cours d'ea…
Limnimètres Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude Mis à jour le 22 févr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Localisation des limnimètres posés ou utilisés par le SMMAR. Un limnimètre ou station limnimétrique est un équipement qui permet l'enregistrement et la transmission de la mesure de la hauteur d'eau (…
Espaces de mobilité Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude Mis à jour le 27 janv. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Couche d’aide à la décision. L’espace de mobilité d’un cours d’eau aussi appelé « espace de liberté » est défini comme un espace du lit majeur dans lequel le chenal ou les chenaux fluviaux assurent d…
Pluviomètres Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude Mis à jour le 27 janv. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Localisation des pluviomètres posés ou utilisés par le SMMAR. Un pluviomètre est un instrument météorologique destiné à mesurer la quantité de précipitations (surtout la pluie) tombée pendant un inte…
EAU :Les bassins versants de l'ORE DDT Indre Mis à jour le 2 août 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 59237200Bassins versants permettant de gérer l'ORE
Masses d'eau du bassin Seine-Normandie ME AESNAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K46400La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la Directive cadre sur l'eau (DCE). Les masses d'eau du bassin Seine-Normandie …
Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) de la ripisylve Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude Mis à jour le 30 janv. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Tronçons hydrographiques pour lesquels il est prévu une gestion et un entretien de la ripisylve dans le cadre d’un Plan Pluriannuel de Gestion (PPG). Elle est le support cartographique de la Déclarat…
Emprise d'un plan d'eau douce du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 51220300Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
Délibérations du bureau syndical Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche Mis à jour le 4 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K37800Délibérations du bureau syndical du SEBA entre 2014 et aujourd'hui
Répartition des compétences police de l'eau par plans d'eau dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 19 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 49020200Cette définition permet de saisir l'état actuel de la répartition des compétences Police de l'eau par plan d'eau. Les arrêtés préfectoraux de répartition des compétences Police de l'eau sont téléchar…
Haies plantées par le SMMAR Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K93600Haies plantées dans le cadre du projet Fresqu'Haies https\://www\.smmar.org/wp-content/uploads/2023/04/FRESQUHAIES\_SMMAREPTBAUDE\_2022.pdf
Ouvrages de prélèvement (BNPE) OPR;AESNAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K21310La liste des ouvrages de prélèvement (captages souterrains et de surface) donnant lieu à un prélèvement des ressources en eau est consultable sur l'atlas du SANDRE. ATTENTION ! Cette liste n'est pas…
Inventaire des zones humides dans le département d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70100Il s'agit de l'état des connaissances des zones humides dans le département d'Ille-et-Vilaine, en date de décembre 2020. La couche est constituée : des inventaires (dits) permanents des zones humid…
Points nodaux NODAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 21 oct. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K4600Un point nodal est défini comme un point clé pour la gestion des eaux défini en général à l’aval des unités de références hydrographiques pour les Schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) …
Pollution : suivi des flux industriels PCIAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 23 sept. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K80300Les flux industriels de pollution sont calculés dans le cadre de la collecte des redevances pour pollution non domestique. Ces flux sont calculés soit par un dispositif de suivi réel et régulier pour…
