Surface en eau artificielle, à potentiel pour le photovoltaïque flottant dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94038700Une installation photovoltaïque flottante est une installation de production d’énergie solaire installée sur un plan d’eau naturel ou artificiel permettant de générer de l’électricité grâce à des cel…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2002 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 93439700Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Zones d'alertes sécheresse, en Eure-et-Loir (028) sur les limites de communes, au 18/04/2023 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 18 avr. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 92537300Zones d'alertes sécheresse, en Eure-et-Loir extraites par la DDT 28 / SGREB (MN Jardin et Emile Huguet).) L\_ZONE\_ALERTE\_SECHERESSE\_COMMUNE\_S\_028 à partir du site Propluvia (site gestionnaire e…
État écologique des masses d’eau de transition en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 90040400EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
État écologique des masses d’eau de surface des bassins versants en Bretagne en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 88148600EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Cartographie (2023) progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87329400Mise à disposition d’une cartographie progressive (01/02/2023) des cours d'eau du département d'Ille-et-Vilaine sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément à…
Etat écologique et objectifs de qualité, définis dans les SDAGE 2016-2021, pour les masses d'eau lac, en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 86831500L\_ME\_LAC\_SDAGE\_OBJQUAL\_2016-2021\_S\_019 Masses d’eau de type plan d’eau (aussi appelées masses d’eau lac) des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) des bassins versan…
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87126500Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriét…
Limite entre les cartographies complète et progressive (2025) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 13 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 86337900En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : la cartographie "complète" des cours d’eau réalisée dans les zones où l’on dispose d’une connaissance suf…
Secteurs hydrographiques de gestion de la sécheresse dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83142600Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d’étiage, le préfet peut être amené à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l’eau en ap…
Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 81141100Représentation des points d'eau répondant aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 4 août 2017. Celui-ci a été pris en application de l'arrêté ministériel du 4 mai 2017 relatif à la mise sur l…
Prélocalisation des zones humides surfaciques du SAGE du Loir en Eure-et-Loir (28) et départements limitrophes, en 2014 (pas d'actulisation au 01/08/2023) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 29 août 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 80829300Prélocalisation des zones humides par le SAGE du Loir (données fournies au SIG au printemps 2014) : rein depuis 2014 (SAGE appelé par stagiaire SGREB Frédéric BUSI) et pas d’actualisation de l’invent…
Cartographie (2025) progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 74223700Mise à disposition d’une cartographie progressive (31/01/2025) des cours d'eau du département d'Ille-et-Vilaine sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément à…
Zones d'Actions Renforcées de l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1811300Table des Zones d'Actions Renforcées de l'Yonne. Il s'agit soit du périmètre d'Aires d'Alimentation de Captage, soit de Périmètres de Protection Eloignés, soit du périmètre de la commune. Les ZAR so…
Etat écologique et objectifs de qualité, définis dans les SDAGE 2016-2021, pour les masses d'eau "rivières" en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 24 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 68930200L\_ME\_RIV\_SDAGE\_OBJQUAL\_2016-2021\_L\_019 Masses d’eau de type cours d’eau (aussi appelées masses d’eau rivière) des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) des bassins v…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 5 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 65125700Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
État écologique des masses d’eau cours d’eau en Bretagne en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63135000EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 61930600Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 le délai d’atteinte du bon état des masses d’eau. Afin d’accélérer l’atteinte de bon état éc…
Etat des lieux des masses d'eau rivière réalisé en 2019 pour les SDAGE 2022-2027 en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 25 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 60222500L\_ME\_RIV\_SDAGE\_2022-2027\_ETATLIEUX\_2019\_L\_019 Masses d’eau de type cours dont les bassins versants élémentaires coupent le département de la Corrèze. Elles sont issues des référentiels utili…
