[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Territoire à Risques Importants d’Inondation du bassin Rhin-Meuse - Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation DREAL Grand Est Mis à jour le 4 mars 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K43600Le lot de données contient les données produites et utilisées pour la cartographie du risque inondation sur les Territoire à Risque Important d'Inondation d'Alsace sur lesquels l’arrêté fixant les ca…
Enjeux surfaciques de l’étude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3446200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d’être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'aléa du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 64225700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeux ponctuels du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 84411700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels des incendies de forêts - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K54200Assemblage départemental des zonages des PPRn incendies de forêts sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - vallons réglementés DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 1 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50900Assemblage départemental des vallons reglementés des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes
Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 80840600Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État…
[TRI de l'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Territoire à Risques Importants d’Inondation du bassin Rhin-Meuse - Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation DREAL Grand Est Mis à jour le 4 mars 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 79953700Le lot de données contient les données produites et utilisées pour la cartographie du risque inondation sur les Territoire à Risque Important d'Inondation d'Alsace sur lesquels l’arrêté fixant les ca…
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 79638600Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État…
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels de mouvements de terrains en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 22 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45000Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-MVT en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
PPRN Porté à connaissance de Oris en Rattier en date du 06/06/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Saint Pierre de Chartreuse en date du 09/09/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'avalanches - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K48000Plans de prévention des risques naturels d'avalanches
PPRN Porté à connaissance de Villard-Bonnot en date du 01/06/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du PPRN de la Zorn Landgraben Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 28 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 38017000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels d'inondation en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 15 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98753700Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-I en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
PPRN Porté à connaissance de La Motte-Saint-Martin en date du 04/04/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98232400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 97943500Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton
Cotes des plus hautes eaux PPRN inondation EMS 2025 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 15 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3734000Cotes des Plus Hautes Eaux (CPHE) du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi). Dans les zones concernées par l’aléa de submersion par débordement d’un ou plusieurs cours d’eau, la CPHE est …
Enjeux surfaciques du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 55213000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
